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Atelier « IPR Issues in IT & Cyber World » avec le Prof. Dr H. Goddar.
Les 9 et 10 janvier 2012 se tient l’atelier « IPR Issues in IT & Cyber World » à New Delhi, Inde. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar, donnera à cette occasion différentes conférences sur une série de thèmes de PI européens, y compris les questions relevant de licences et de validation. L’atelier est organisé par la Confederation of Indian Industry (CII) et la Defense Research and Development Organization (DRDO) indienne. www.ciionline.org
Intervention du Prof. Dr Goddar à la « Global IP Convention 2012 ».
Du 5 au 8 janvier 2012 se tient à New Delhi, Inde, la « Global IP Convention 2012 ». Le thème de cette année est « Innovation, Technology, Transfer & IP Commercialisation ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT et avocat-conseil en brevets Dr Heinz Goddar interviendra le 7 janvier sur le thème « Civil, Product Piracy and Criminal Patent Enforcement Measures in Germany - and how to Defend ». De plus amples informations sur la convention figurent ici : www.iprconference.com
Congrès EPA avec intervention de Dr M. Engelhard.
Le forum MedTech Pharma e.V. a organisé le 08 décembre 2011, en coopération avec l’Office des brevets européens EPA, le congrès « Lösungsstrategien für Patentstreitigkeiten » (stratégies de solution pour les litiges en matière de brevets). Les litiges en matière de brevets peuvent s’avérer coûteux et même menacer l’existence de PME. Les experts référents on exposé en détail les aspects juridiques de litiges en matière de brevets et leurs approches de solution. Ensuite, diverses mesures préventives ont été présentées. À cette occasion, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT et avocat-conseil en brevets Dr Markus Engelhard a donné une conférence sur l’aspect « Rechtsstreit: Risiken und Erfolgschancen » (litiges : risques et opportunités) et expliqué différentes options. La conférence est disponible au téléchargement pour les membres et participants à l’atelier : http://www.medtech-pharma.de/deutsch/events/2011/patente.aspx
Débat franco-allemand sur la « Liberté sur le net »; avec le Prof. Dr Jan B. Nordemann.
Le 29 novembre 2011, la Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik (DGAP) organise un « débat franco-allemand sur la politique publique » portant sur le thème « La régulation d’Internet à l’ère numérique ». Il s’agit à cet égard d’un débat franco-allemand sur la liberté sur la toile et ses limites. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann, participera à ce débat, tout comme Olivier Henrard, membre du Conseil d’État, conseiller du président de la République, chargé de la culture, de l’économie culturelle, de la technologie de l’information et de la presse ainsi que Stephan Urbach, Piratenpartei (parti pirate allemand), Berlin.
La manifestation est organisée par la Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik (Association allemande de politique étrangère, DGAP), l’Institut français d’Allemagne et l’Association des anciens élèves allemands de l’ENA. La Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik e.V. (DGAP) s’entend comme un réseau national pour la politique extérieure ayant vocation à promouvoir la formation de l’opinion en matière de politique étrangère en Allemagne. La manifestation sera traduite simultanément en français et en allemand et débute à 19h30 ; elle a lieu au sein de la DGAP, Rauchstraße 17/18 à 10787 Berlin. Inscription obligatoire via la DGAP jusqu’au 24 novembre 2011.
Dr Winkler expose les « Patents in Biotechnology » au séminaire de l’EPA à Amman.
Un séminaire intitulé « Patents in Biotechnology » est organisé à Amman les 28 et 29 novembre 2011. Il est organisé par la Technical Unit de l’Agadir Agreement en coopération avec l’Office européen des brevets. Dans le cadre de cette manifestation, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Andreas Winkler, interviendra durant ces deux journées. Voici les sujets qu’il abordera à cette occasion : „How to structure a biotech application », « Controlling risks and costs in Intellectual Property including thoughts on Freedom-to-Operate (FTO) », « Supplementary Protection Certificates (SPCs) » ou encore les aspects de la « Litigation (invalidation and infringement proceedings) ».
Neu: « Séminaire de base sur le droit des brevets » de BOEHMERT & BOEHMERT à Munich, le 28 novembre 2011
Au-delà des manifestations avec conférence traditionnelles, BOEHMERT & BOEHMERT propose désormais également un séminaire de base à entrée libre intitulé « Droit des brevets & PME ».
Date et lieu de la manifestation : le 28 novembre 2011 à l’hôtel Le Meridien, Bayerstr. 41, 80335 Munich.
Le séminaire s’adresse aux petites et moyennes entreprises disposant ou non de connaissances dans ce domaine. Les conseils en brevet Nils T.F. Schmid, Dr Andreas Lucke, Christian Appelt, Dr Michael Hartig et Dr Jan B. Krauss présenteront différents aspects du droit des brevets. À cet égard, les sujets abordés couvriront un large éventail de thèmes tels que « Quand un brevet s’avère-t-il judicieux ? Aides à la décision pour PME », « Stratégies de dépôts de brevets : stratégies de défense », « Conditions d’attribution d’un brevet : nouveauté et activité inventive », ou encore « Inventions de personnes salariées : pour une gestion efficace ». Le séminaire débute à 15h00 et prend fin vers 18h00. Il sera suivi d’une rencontre informelle. De plus amples informations et les formulaires d’inscription sont disponibles auprès du cabinet de Munich (Tél. : 089 – 55 96 80) ou directement auprès de Monsieur Nils T.F. Schmid.
Dr Czychowski expose le « Schöpferprinzip » (principe du créateur) à l’université de Bayreuth.
« Que reste-t-il de la loi allemande du « Schöpferprinzip » (principe du créateur) dans les réseaux créatifs numériques ? » L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Christian Czychowski, se penche sur cette question le 27 novembre 2011 dans le cadre de sa conférence à l’université de Bayreuth. Organisée dans le cadre de la manifestation du collège doctoral de la DFG (communauté allemande de recherche) « Geistiges Eigentum und Gemeinfreiheit », cette conférence explique à un large public si le droit d’auteur a vraiment fait son temps en tant que figure centrale du système de droit d’auteur d’Europe continentale. La conférence a lieu de 12h00 à 13h00 à l’université de Bayreuth, Universitätsstraße 30, 95440 Bayreuth. Plus de détails à suivre sur le site http://gkrw.uni-bayreuth.de/index.php?id=7&tx_mininews_pi1[showUid]=60&cHash=7c3f72056d
Dr Czychowski tient une conférence au BASE_camp.
Le 24 novembre 2011, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Christian Czychowski, tiendra une conférence pour la fondation Friedrich-Naumann sur le thème « Rien de neuf sur la toile, ou : existe-t-il des lois non applicables ? L’exigence d’information selon l’art. 101 de la loi sur les droits d’auteur ». La conférence suivie d’un débat se tient dans le cadre de la série et plateforme de manifestations BASE_camp.
Le BASE_camp est une initiative du groupe E-Plus et se veut une « scène ouverte pour des impulsions pertinentes autour des thèmes issus des domaines publics numériques, de la culture de start-up, de la politique de l’Internet et de la vie mobile. » Il est conçu comme un « espace analogique pour réseaux numériques, un think tank à l’interface de l’économie, des médias, de la science et de la culture ». La manifestation débute à 19h00. BASE-camp, Unter den Linden 10, 10117 Berlin, www.base.de/basecamp.
Olaf Wolters, avocat, animateur au « DACH-Branchenforum ».
Les 22 et 23 novembre 2011 se tient à Berlin le 5ème forum de la branche de DACH « Verantwortlichkeit im Internet » (Responsabilité sur l’Internet). Celui-ci est organisé en collaboration avec la Gesellschaft zur Verfolgung von Urheberrechtsverletzungen (Société allemande de lutte contre les violations des droits d’auteur GVU), le Verein für Anti-Piraterie der Film- und Videobranche (Association anti-piratage autrichienne, VAP) et l’Association suisse pour la lutte contre le piratage (SAFE). L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Olaf Wolters, animera le 22 novembre le débat « Responsabilité sur l’Internet : Qui doit y contribuer ? ». Olaf Wolters exerce sur le site de Berlin en tant qu’avocat et expert en questions juridiques spécialisé dans les médias numériques, la régulation des médias et l’Internet.
Le DACH est un regroupement d’organisations de lutte contre le piratage dans l’industrie audiovisuelle de l’Allemagne, de l’Autriche et de la Suisse. Elle soutient ces organisations lors de la poursuite juridique des violations du droit d’auteur, en publiant et mettant en réseau savoir-faire et informations relatives aux technologies et prestataires de la sécurité, ainsi que les Best Practice. La manifestation a lieu à la Kalkscheune de Berlin www.kalkscheune.de.
Conférence sur la « protection par brevet internationale » à l’association professionnelle pour l’industrie de machines de transformation du bois de la VDMA.
Le 10 novembre 2011 , l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Karl-Heinz Metten, a tenu une conférence sur le thème « protection par brevet internationale » dans le cadre du Arbeitskreis Technik des Fachverbands Holzbearbeitungsmaschinen des VDMA (groupe de travail technique de l’association professionnelle de l’industrie de machines de transformation du bois de la VDMA) auprès de la société Pollmeier à Creuzburg, près d’Eisenach. Le thème est particulièrement important pour les PME.
Séminaires combinés « Droit d’auteur » - avec le Professeur Dr J. B. Nordemann et le Dr Ch. Czychowski
L’Académie allemande des avocats organisera le 11 et 12 novembre 2011 à Cologne deux séminaires complémentaires, relatifs au droit d’auteur. Le 11 novembre, le Professeur Dr Jan Bernd Nordemann dirigera l‘« Introduction au droit d’auteur ». Le 12 novembre 2011, le Dr Christian Czychowski et le Professeur Dr Nordemann feront ensemble une excursion à travers la vaste thématique de « Législation et jurisprudence » et aborderont les évolutions actuelles du droit d’auteur. Les deux conférences dureront chacune une journée et se dérouleront cette année à Cologne.
Les dernières années, le droit d’auteur a été réformé aussi bien au niveau de l’Allemagne que de l’Europe (« second panier » et l’application de la directive UE visant à assurer le respect des droits intellectuels). Le « troisième panier » est en discussion. L’étude d’exemples de cas permettra de transmettre les bases du droit d’auteur dans sa forme actuelle et de discuter certaines questions essentielles pour la mise en pratique. Les deux séminaires s’adressent à des avocats, collaborateurs de maisons d’édition, entreprises de production musicale et cinématographique, organismes de radiodiffusion et de télévision, entreprises d’informatique et de logiciels, entreprises du secteur publicité et design, à des associations et sociétés de gestion des droits d’auteur. Pour de plus amples renseignements et votre inscription, veuillez vous adresser à : www.anwaltakademie.de
« Séminaires sur les marques 2011 » de BOEHMERT & BOEHMERT à Munich, Düsseldorf, Berlin et Francfort.
Cette année encore, BOEHMERT & BOEHMERT organise une nouvelle fois la série populaire des « séminaires sur les marques » en différents sites. Les dates des différents séminaires sont désormais connues :
Séminaire sur les marques à Munich – Munich, 28 sep 2011
Séminaire sur les marques à Düsseldorf – Düsseldorf, 26 oct 2011
Séminaire sur les marques à Berlin – Berlin, 16 nov 2011
Séminaire sur les marques à Francfort – Francfort sur le Main, 23 nov 2011
Les séminaires s’adressent aux détenteurs de marques disposant ou non de certaines connaissances dans ce domaine. Dr Carl-Richard Haarmann, Dr Martin Wirtz, Prof. Dr Axel Nordemann ainsi que Dr Rudolf Böckenholt mettront en lumière différents aspects du droit des marques. À cet égard, parmi les thèmes à l’honneur cette année figureront, entre autres, « l’établissement et de la structure d’un portefeuille des marques d’une entreprise moyenne », « stratégies d’attaques typiques et atypiques en cas de violations de marques », ou encore la « jurisprudence actuelle concernant le droit des marques ». Les séminaires débutent respectivement à 14h00 et se terminent aux alentours de 17h00. De plus amples informations ainsi que les documents d’inscription sont disponibles auprès du bureau de Düsseldorf ou de Dr Martin Wirtz
Dr Klaus-Dieter Langfinger animateur au congrès d’automne de la VPP.
L’Association des Experts en Propriété Industrielle (Vereinigung von Fachleuten des Gewerblichen Rechtschutzes - VPP) organise les 20 et 21 octobre à Mayence l’édition 2011 de son congrès d’automne. À cette occasion, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT et membre de la présidence de la VPP, Dr Klaus-Dieter Langfinger, animera le 21 octobre le module « Dernières évolutions au sein de l’Office européen des brevets » (Neue Entwicklungen beim Europäischen Patentamt (EPA)). Le thème est présenté par Dr Raimund Lutz, vice-président de l’EPA. De plus amples informations ainsi que les modalités d’inscription au congrès d’automne de la VPP sont disponibles ici : www.vpp-patent.de
Prof. Dr Jan B. Nordemann anime « Zeitung 21 ».
L’association Verband Deutscher Lokalzeitungen e.V. (VDL) organise dans le cadre de son 37ème congrès, le forum politico-médiatique « Zeitung 21 » les 28 et 29 juin 2011 à Berlin. Une table ronde sur le thème « Die Sicherung der Relevanz von Tageszeitungen » (L’assurance de la pertinence des quotidiens) sera proposée dans le cadre du forum le 28 juin. Celle-ci est animée par l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann. Les invités du panel sont Hans Werner Kilz (M. DuMont Schauberg), Tabea Rößner, membre du Bundestag (groupe parlementaire Bündnis 90/Die Grünen), Burkhardt Müller-Sönksen, membre du Bundestag, (groupe parlementaire FDP) et Uni.-Prof. Dr Dieter Dörr (Université Johannes Gutenberg de Mayence). Autres informations : www.lokalpresse.de et http://www.lokalpresse.de/content/2,37/detail/78/
LESI Annual Conference avec le Prof. Dr Heinz Goddar.
La Licensing Executives Society International (LESI) organise sa conférence annuelle à Londres du 03 au 08 juin 2011. Le thème de cette édition est : « Licensing in the 21st Century - better, faster, smarter ». Le 06 juin, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar, fera deux interventions dans le cadre de cette conférence accueillant des visiteurs du monde entier dans les ateliers « Compulsory Licensing » et « LESI worldwide survey on dispute resolution needs in international patent licensing ». De plus amples informations sur la LESI Annual Conference figurent ici : www.lesi2011.org
Prof. Dr Heinz Goddar s’exprime à la Bench & Bar Conference de la FCBA.
Du 22 au 25 juin 2011 se tient la 13ème édition de l’Annual Bench & Bar Conference de la Federal Circuit Bar Association (FCBA) à Key Biscane, en Floride. Le thème de cette année est : « Innovation and the Law - The Challenges in Circuit Subject Matter, At Home and Abroad ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar, interviendra le 23 juin sur le thème « Innovation and Judicial Systems ». De plus amples informations sur le programme et les modalités d’inscription figurent sur le site : www.fedcirbar.org
« Licensing Law » Séminaire spécialisé avec le Prof. Dr Heinz Goddar.
Le Forum Institut organise les 30 et 31 mai 2011 à Hambourg le séminaire anglophone de deux jours « Licensing Law ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar, présentera avec son collègue de séminaire, le Dr Bertram Huber, de multiples facettes du droit de licence, mettra en avant les diverses phases dans le processus d’attribution d’une licence, à la lumière d’exemple de cas. Organisateur : Forum-Institut für Management. Modalités d’inscription et autres informations ici : http://www.forum-institut.de/index.php?id=665&L=0&tx_ttnews[tt_news]=1105161
Séminaire interne à Allen & Gledhill avec le Professeur Dr J. B. Nordemann.
Le Professeur Dr Jan Bernd Nordemann, partenaire de BOEHMERT & BOEHMERT, abordera le 25 mai 2011 au sein de la société Allen & Gledhill LLP à Singapour pour les mandants du cabinet d’avocats le thème de la « Loi européenne sur les droits d’auteur – Choses à savoir ». Le cabinet Allen & Gledhill compte avec environ 300 avocats parmi les plus grands cabinets d’avocats à Singapour, comme cabinet spécialisé en droit économique d’une très grande réputation et fort d’une expérience internationale. Plus d’informations sous : www.allenandgledhill.com
Le séminaire d propriété intellectuelle de l’Institut d’études europennes de Macao.
Les 23 et 24 mai 2011, l’Institut d’études européennes de Macao (Institute of European Studies of Macao, IEEM) organise la 12ème édition de l’annuel séminaire de propriété intellectuelle de l’IEEM, à Macao. Le thème de cette édition est : « Consumers, Facilitators and Intermediaries - IP Infringers or Innocent Bystanders? ». Au cours de cette manifestation, des experts en droit internationaux mettront en lumière la juridiction actuelle en vigueur dans leurs pays respectifs. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann, détaillera la perspective et la pratique allemande dans sa communication « The German Perspective ». L’Institut d’études européennes de Macao s’est fixé pour objectif d’agir comme « trait d’union entre l’Union européenne et l’espace asiatico-pacifique ». Autres informations : www.ieem.org.mo
Conférence STL avec le Prof. Dr Heinz Goddar à Beijing.
L’Agence Internationale pour l’Énergie Atomique (AIEA), l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellecutelle (OMPI) et le State Intellectual Property Office (SIPO) organisent conjointement du 22 au 25 mai 2011 à Beijing la conférence « Innovation Promotion, Technology Transfer and Successful Technology Licensing (STL) ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar, participera en tant qu’intervenant et panéliste à un atelier consacré à la licence. De plus amples détails sur la manifestation figurent ici : www.wipo.int, www.sipo.gov.cn et www.iaea.org
« Advanced Professionel IP Update », avec Prof. Dr J. B. Nordemann.
Le 21 mai 2011, l’Institut d’études européennes de Macao (Institute of European Studies, IEEM) organise à Hong-Kong un séminaire sur la propriété industrielle intitulé « Advanced Professional IP Update on Europe, the Americas and Asia ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann, interviendra à cette occasion en s’exprimant sur le sujet suivant : « New Developments in European Copyright Law – Case law of the Court of Justice of the European Union from 2008 to 3/2011 » et détaillera les dernières évolutions du droit d’auteur européen. De nombreux experts en droit venus d’Europe, des États-Unis et d’Asie présenteront leurs dernières observations et débattront entre eux. Pour plus d’informations : www.ieem.org.mo
Participation du professeur H. Goddar à la Conférence sur la propriété intellectuelle de l’institut de Fordham, à New York.
Les 28 et 29 avril 2011 se déroule à New York la 19e édition de la Conférence sur la propriété intellectuelle organisée par l'institut de la propriété intellectuelle de Fordham. Associé du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, le professeur Heinz Goddar participera à plusieurs débats en tant qu’expert. Pour plus d’informations sur la conférence, cliquez ici : www.fordhamipconference.com
Le professeur H. Goddar sera l’un des animateurs d’AUTM-Asia 2011.
La Conférence internationale 2011 de Pékin sur le transfert de technologies (AUTM-Asia 2011) se tient du 14 au 16 avril. Associé du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, le professeur Heinz Goddar y a été convié en tant qu’animateur de débats, expert et conférencier. Ses interventions porteront sur les thèmes : « Développements récents concernant la protection des brevets par l'Union européenne - La situation après l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne rendu le 8 mars 2011 » et « La protection des brevets sur les logiciels en Europe – La jurisprudence récente de l’Office européen des brevets et de la Cour fédérale de justice allemande ». Pour plus d’informations sur la conférence, cliquez ici : www.bjittc.org
Interventions du professeur H. Goddar et de Xia Pfaffenzeller au colloque SIPO.
Le 12 avril 2011 se tient à Pékin le colloque « Mise en œuvre, sauvegarde et défense des droits de propriété intellectuelle de l’entreprise » (Application, Protection and Warning of Enterprise Intellectual Property Rights). Cette manifestation est organisée conjointement par l’Office des brevets de la République populaire de Chine (SIPO), le « Patent Warning Consulting Center » (PWCC) et le « Patent Examination Consulting Center » (PECC). Le professeur Heinz Goddar et Xia Pfaffenzeller, tous deux associés du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, y prendront la parole. Pour en savoir plus : www.sipo.gov.cn
Conférence du professeur H. Goddar au Symposium international 2011 de l’université Fu Jen (2011 Fu Jen International Academic Symposium)
Le 11 avril se déroule à Taïpei le « Symposium international 2011 de l’université Fu Jen sur le contentieux brevets et le droit de la concurrence » (2011 Fu Jen International Academic Symposium on Patent Litigation and Competition Law). Le professeur Heinz Goddar, un des associés du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, a été prié d’y tenir une conférence sur le sujet des « Développements récents concernant la protection des brevets par l'Union européenne - La situation après l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne rendu le 8 mars 2011 » (Recent Developments relating to the European Union (EU) Patent Protection - State of System after European Court of Justice (ECJ) Opinion of March 8, 2011). Pour plus d’informations, cliquez ici : www.financelaw.fju.edu.tw/law/view.php?news_id=210
Bis pour « Digitale Inhalte: Werk und/oder Software? » (contenus numériques : œuvre et/ou logiciel ?) par le Dr Czychowski.
Les 24.03.2011 et 04.04.2011, le Dr Christian Czychowski, associé de BOEHMERT & BOEHMERT, donnera, avec le Prof. Dr Winfried Bullinger, la conférence « Digitale Inhalte: Werk und/oder Software? » (contenus numériques : œuvre et/ou logiciel ?) devant les groupes régionaux Est (Leipzig) et Berlin de la GRUR (Deutsche Vereinigung für gewerblichen Rechtschutz und Urheberrecht - Association allemande pour la protection de la propriété industrielle et le droit d'auteur). Ce sujet avait déjà fait l’objet d’une conférence donnée par MM. Czychowski et Bullinger à l’occasion du congrès annuel de la GRUR en septembre 2010 ; face à l’écho considérable rencontré par cette conférence, MM. Czychowski et Bullinger ont été invités à proposer, devant les deux groupes régionaux de la GRUR, une nouvelle édition de leur exposé sur les particularités de la protection des jeux vidéo. Pour plus d’informations, veuillez consulter le site www.grur.de
Prof. Dr Jan B. Nordemann au congrès de la PI de l’University of Southern California.
L’USC Gould School of Law organise, le 22 mars 2011, le congrès de la PI « Intellectual Property Institute 2011 » avec de nombreux experts actifs dans les secteurs de la propriété intellectuelle. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann, interviendra en tant que référent dans la session Copyright « ISP Liability : Viacom vs. YouTube and Beyond » et présentera à cet égard la vision et la pratique européennes concernant la responsabilité des fournisseurs d’accès Internet en matière de violations de droits d’auteur. La manifestation se tiendra à Beverly Hills, Californie. Le programme détaillé est disponible ici au téléchargement :
Séminaire des marques de BOEHMERT & BOEHMERT à Munich, courant mars 2011.
Le 22 mars 2011, BOEHMERT & BOEHMERT propose un séminaire fondamental gratuit sur le droit des marques pour les titulaires actuels et potentiels de marques. Les spécialistes en droit des marques du site de BOEHMERT & BOEHMERT de Munich, Madame M. Huth-Dierig, Dr F. Schwab, Dr V. Schmitz-Fohrmann, Dr E. Warnke ainsi que Dr B. Bahlmann, présenteront, dans le cadre de divers exposés, différents aspects, du développement d’une stratégie de dépôt de marques individuelle, à la protection durable des marques et leur valorisation rentable, en passant par des recherches de marques pertinentes. Les exposés seront suivis d’une réception où il sera possible de poursuivre les discussions et les échanges. Le séminaire organisé dans l’hôtel Le Méridien à Munich se tiendra de 15h00 à 18h00 environ. L’avocat Dr Bahlmann du bureau de BOEHMERT & BOEHMERT à Munich se tient volontiers à votre disposition pour de plus amples informations et vous délivrer les documents d’inscription.
Congrès spécialisé « Patente » (Brevets) avec webinaire du Dr Jan B. Krauss.
Du 21 au 22 mars 2011 aura lieu à Munich le congrès « Patente 2011 » (Brevets 2011). Organisée par Management Circle, cette 13e édition du congrès spécialisé sera elle aussi consacrée aux défis actuels de la gestion PI, portant notamment sur les efforts en matière de brevet européen, le droit à l’information dans le cadre de procès portant sur la violation de brevets et les nouvelles normes d’évaluation des brevets. Le congrès sera complété par six séminaires Web, auxquels tous les participants auront accès. Un de ces webinaires sera assuré par le Dr Jan Krauss, associé de BOEHMERT & BOEHMERT, et sera intitulé « Aktuelles zum Patentrecht USA » (Actualités du droit des brevets des Etats-Unis). Informations supplémentaires et inscriptions sur : www.managementcircle.de
Conférence du Dr Czychowski sur le sujet « Joint University / Industry R&D Cooperations in Europe ».
Du 10 au 11 mars 2011 se déroulera à Berlin le séminaire international « European Contract Practice for R&D Projects » organisé par l’Europäische Akademie für Steuern, Wirtschaft & Recht (Académie européenne pour les impôts, l'économie et le droit). Dans le cadre de ce séminaire, le Dr Christian Czychowski, associé de BOEHMERT & BOEHMERT, donnera une conférence consacrée au sujet « Joint University/Industry R&D Cooperations in Europe/Legal Framework ». L’Académie européenne pour les impôts, l'économie et le droit s’est spécialisée dans les offres de formation continue dans le domaine des réglementations et du droit européens (par exemple aides de l’UE, droit des marchés publics, énergie & environnement ou TI). Ses séminaires, congrès, conférences et ateliers s’adressent aux cadres supérieurs et collaborateurs européens de tous les domaines du secteur public et de l’économie. Pour plus d’informations sur ce séminaire, veuillez consulter le site www.europaeische-akademie.eu
« Round Table » des conseillers européens de l’UNION pour la propriété intellectuelle à Munich.
Le 25 février 2011, les conseillers européens de l’UNION pour la propriété intellectuelle organisent leur table ronde annuelle qui a traditionnellement lieu à Munich, auprès de l’office des marques et brevets allemand. Le thème de cette année est le suivant : « Durchsetzung von Patentrechten mittels Zollbeschlagnahmeverfahren » (application de droits des brevets via procédures de saisies douanières). Trois sessions permettront aux experts européens en PI d’aborder différents aspects à la lumière d’exposés liminaires et de convier à un débat commun et à un échange d’expériences. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Nils T. F. Schmid, organise et coordonne cette table ronde en tant que vice-président de l’UNION. Programme et inscription disponibles au format PDF ici :
« Urheberrecht für die IHK-Praxis » (Droit d’auteur et la pratique au sein de CCI) avec le Prof. Dr Jan B. Nordemann.
Le séminaire « Urheberrecht für die IHK-Praxis » (droit d’auteur et la pratique au sein de CCI), répondant parfaitement aux exigences des chambres de commerce et d’industrie, aura lieu le 23 février 2011 à la CCI de Potsdam. Il s’adresse aux collaborateurs des CCI et fait partie de la série « Alles, was Recht ist », organisée par la DIHK-Bildungs-GmbH. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann, animera cette manifestation aux côtés de l’avocate Doris Möller, de la DIHK de Berlin. Cet événement portera sur les questions pratiques du droit d’auteur, se posant souvent dans le quotidien professionnel des collaborateurs de CCI. Le droit de citation, les droits de protection des prestations, les questions relatives aux contrats ainsi que les restrictions du droit d’auteur (« qu’est-il possible d’utiliser librement ? ») seront, entre autres, abordés. Inscriptions possibles via la DIHK de Bonn.
« Wissenschaftliche Ergebnisse patent verwertet » (La mise en valeur efficace des résultats scientifiques) – Cycle de séminaires des universités berlinoises.
Trois institutions des universités berlinoises FU (Université libre), HU (Université Humboldt) et TU (Université technique) proposeront au cours du semestre d’hiver 2011 un cycle de séminaires qui, consacré à la thématique des brevets et des droits de propriété industrielle, s’adressera au personnel scientifique des établissements d’enseignement supérieur berlinois. En effet, à l’avenir, la mise en valeur économique des résultats de leurs recherches revêtira une importance croissante pour les établissements d’enseignement supérieur. Organisé en collaboration avec le Deutsches Patent- und Markenamt (Office allemand des brevets et des marques), le cycle comprendra cinq volets. La séance consacrée au volet « Spezielle Schutzrechte – Urheberrecht » (Droits de propriété industrielle spéciaux et droit d’auteur), qui aura lieu le 22 février 2011, sera assurée par le Dr Thomas W. Boddien, associé de BOEHMERT & BOEHMERT. Elle portera notamment sur des questions liées au droit d’auteur au niveau d’Internet et de ses contenus. Le 08 mars, le Prof. Dr Jan Bernd Nordemann animera le séminaire « Domain- und Markenrecht » (Droit des domaines et des marques) consacré à des questions pratiques liées par exemple aux obstacles pouvant se présenter lors du choix d’une marque et d’un domaine. L’objectif de ce cycle de séminaires est de présenter la portée économique des droits de propriété industrielle tout en expliquant les procédures nécessaires à leur obtention. Le programme complet est disponible en pdf sous : Programm
« Gérer stratégiquement l’IP Outsourcing » Séminaire forum avec le Dr K.-D. Langfinger.
Le 14 décembre 2010, le « Forum Institut für Management » organise le séminaire « Dienstleistungen im gewerblichen Rechtsschutz nutzen » (Exploiter les prestations de services dans la protection de la propriété industrielle) à Francfort-sur-le-Main. Ce séminaire illustre comment les entreprises peuvent élaborer une stratégie individuelle pour l’assurance et l’exploitation de leurs biens immatériels. De plus, ce séminaire indique à quel moment l’IP-Outsourcing s’avère plus judicieux pour les sociétés que l’établissement d’un département spécialisé personnel. Les conditions cadre juridiques de stratégies IP ainsi que la structure du contrat avec les prestataires externes seront abordées à l’occasion de ce séminaire. Cette manifestation sera animé par l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT et l’expert en droit des brevets, Dr Klaus-Dieter Langfinger. Le séminaire s’adresse entre autres aux responsables et collaborateurs de sociétés actives dans les domaines de brevets, de droits et de R&D. Autres informations et inscription : http://www.forum-institut.de/de/veranstaltungen/gewerblicher-rechtsschutz/veranstaltung/details/1012165-externe-dienstleistungen-im-gewerblichen-rechtsschutz-nutzen/
Nouvelle édition des « Séminaires Droit des marques » de BOEHMERT & BOEHMERT
Compte tenu du succès des trois premières éditions, BOEHMERT & BOEHMERT a décidé de poursuivre son cycle annuel de séminaires itinérants sur le droit des marques. Le calendrier de ces manifestations est le suivant :
« Séminaire de Munich » – Munich, 29 septembre 2010
« Séminaire de Düsseldorf » – Düsseldorf, 6 octobre 2010
« Séminaire de Berlin » – Berlin, 27 octobre 2010
« Séminaire de Francfort » – Francfort-sur-le-Main, 1er décembre 2010
Les séminaires s’adressent avant tout aux titulaires de marque qui gèrent eux-mêmes leurs droits. Anke Nordemann-Schiffel, Martin Wirtz, Volker Schmitz-Fohrmann, Carl-Richard Haarmann et Ludwig Kouker présenteront différents aspects du droit des marques. La gamme des sujets traités comprend notamment « Possibilités et limites de la comparaison humoristique en matière de publicité », « Mise en demeure pour infraction au droit des marques : comment réagir ? » et « Protection du design des produits selon la législation allemande sur les marques et la concurrence déloyale ». Les séminaires commencent à 14 heures et se terminent vers 17 heures. Renseignements complémentaires et inscriptions auprès du bureau de Düsseldorf ou en s’adressant à Me Martin Wirtz.
« Vertragsmuster im Technologietransfer » (contrats-types dans le transfert de technologies) : atelier avec le Dr K.-D. Langfinger.
Le 17 novembre 2010, la Austria Wirtschaftsservice organise à Vienne un atelier en collaboration avec les partenaires de coopération portant sur le thème « Vertragsmuster im Technologietransfer » (contrats-types dans le transfert de technologies). L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Klaus-Dieter Langfinger, fera à cette occasion un bilan intermédiaire sur le thème « EU-Initiativen zur Verbesserung des Technologietransfers 10 Jahre nach Lissabon – die Ziele der EU und das bis heute Erreichte » (initiatives européennes pour l’amélioration du transfert de technologies 10 ans après Lisbonne. Les objectifs de l’UE et les réalisations à ce jour). La manifestation est organisée en collaboration avec différents partenaires de coopération, dont le NCP National Contact Point (unité pour les affaires relevant du droit de propriété intellectuelle au sein du ministère fédéral autrichien de la Science et de la Recherche, BMWF), la Förderbank Austria Wirtschaftservice Gesellschaft (aws) ainsi que le ministère fédéral autrichien des Transports, de l’Innovation et de la Technologie (BMVIT).
Séminaire portant sur le droit de l’édition avec Dr. Anke Nordemann-Schiffel.
Le 13 novembre 2010 se déroulera à Francfort-sur-le-Main un séminaire sur le thème du « droit de l’édition ». L’experte de BOEHMERT & BOEHMERT du monde de l’édition, Dr. Anke Nordemann-Schiffel, dirigera ce séminaire qui s’adresse aux avocats et aux décisionnaires de l’édition. À l’aide d’exemples et de séquences conférencières, Dr. Anke Nordemann-Schiffel fera part des bases du droit de l’édition, discutera des particularités concernant les produits d’édition non-protégés par le droit d’auteur et abordera les questions de pratique concernant les contrats d’édition, les transferts de licence, la distribution à l’étranger et les coopérations avec d’autres maisons d’édition. Le programme ainsi que les dossiers d’inscription peuvent être consultés sous le numéro d’évènement 51556-10 sur le site de l’Académie allemande des avocats : www.anwaltakademie.de
Introduction au droit d’auteur – avec Prof. Dr. Jan Bernd Nordemann
La « Deutsche Anwalt Akademie » (Académie allemande des avocats) organise le 12 novembre 2010 à Francfort-sur-le-Main le séminaire « introduction au droit d’auteur ». Séminaire dirigé par Prof. Dr. Jan Bernd Nordemann. Le droit d’auteur a fait l’objet ces dernières années de réformes au niveau allemand et européen (« 2ème corbeille » ainsi que l’application de la directive d’exécution européenne). À l’aide d’exemples concrets, les bases du droit d’auteur actuel seront transmises et des questions précises et pertinentes dans la pratique seront traitées. Le séminaire s’adresse aux avocats et aux collaborateurs de maisons d’édition, d’entreprises de production de musique et de films, de sociétés de télévision et de radios, d’entreprises Internet et de logiciels mais aussi aux entreprises du secteur de la publicité et du design ainsi que les fédérations et les entreprises de commercialisation. Plus d’informations et inscriptions à l’adresse suivante : www.anwaltakademie.de
Congrès professionnel d'automne de la VPP avec l'associé de BOEHMERT & BOEHMERT Dr. K.-D. Langfinger.
L'Association des Experts en Propriété Industrielle (« Vereinigung von Fachleuten des Gewerblichen Rechtsschutzes », VPP) organise du 28 au 29 octobre 2010 son congrès professionnel d'automne cette année à Ulm. Au cours de l'après-midi de la première journée, l'associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr. Klaus Dieter Langfinger, abordera le thème suivant : « Privilège d'exercice de la recherche et violation de brevet ». Avec environ 2500 membres, La VPP constitue la plus grande association d'experts en brevet en Allemagne et organise deux fois par an des congrès professionnels pour ses membres. Des congrès qui attirent un grand nombre de personnes. Plus d'informations à l'adresse suivante : www.vpp-patent.de
« Points d'achoppement juridiques - Droits d'auteur à l'ère d'Internet » – expliqué par Prof. Dr. Jan Bernd Nordemann.
L'Institut pour la Formation de politique sociale et d'économie politique (Institut für Sozial- und Wirtschaftspolitische Ausbildung, ISWA) organise du 24 au 26 octobre 2010 à Berlin un séminaire qui se confronte avec la « mutation du monde des médias » et met ainsi en lumière les défis qui en découlent pour les fédérations et les chambres. Dans le cadre de ce séminaire, l'associé de BOEHMERT & BOEHMERT Prof. Dr. Jan Bernd Nordemann parlera le 26 octobre du thème « Points d'achoppement juridiques - Droits d'auteur à l'ère d'Internet », avec des explications précises. Ce séminaire examinera la question des conséquences du changement de comportement des médias, impulsé par Internet, sur la formation de l'opinion publique concernant des sujets d'économie politique. Plus d'informations à propos du séminaire ainsi que les possibilités d'inscription : http://www.iswa-online.de/iswa/iswacms.nsf/framesets/Start
Prof. Dr. Jan Bernd Nordemann présent à L’Académie d’Automne du « Bundesverband Deutscher Patentanwälte » (Fédération des avocats-conseils allemands en propriété industrielle).
L’Académie d’Automne du « Bundesverband Deutscher Patentanwälte » se déroulera cette année les 7 et 8 octobre dans la ville de Hambourg. C’est dans ce cadre que ce séminaire portera sur « la législation relative à la concurrence, la protection du savoir-faire, le droit d’auteur – les limites de la pratique du conseil en matière de propriété industrielle ». Le partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr. Jan Bernd Nordemann, y débattra le 8 octobre du « droit d’auteur dans les arts appliqués – les limites de la protection juridique professionnelle ». Le « Bundesverband Deutscher Patentanwälte » est un regroupement volontaire d’avocats-conseils en propriété industrielle. La fédération constitue, outre la Chambre des avocats-conseils en propriété industrielle, une autre défense des intérêts de la profession des avocats-conseils en propriété industrielle avec une présence dans toute l’Allemagne. Vous trouverez de plus amples informations ainsi que les démarches pour vous inscrire à l’Académie d’Automne à l’adresse suivante : http://www.bundesverband-patentanwaelte.de/das-seminar-2010-_258.html
« World Intellectual Property Congress » de l'AIPPI avec Dr. K. D. Langfinger.
Du 03 au 06 octobre 2010 se déroule à Paris le 42e « World Intellectual Property Congress » de l'AIPPI (Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle). L'atelier VI sur le thème « Licensing - Do's and Don’ts in US and Europe » se tiendra dans ce cadre le 05 octobre. Il sera animé par James Pooley (OMPI, Suisse). Les conférenciers sont Victor Siber (Baker & Hosteller, USA), Kenneth R. Adamo (Jones Day, USA) et l'associé de BOEHMERT & BOEHMERT Dr. Klaus Dieter Langfinger. L'objectif de cet atelier est de fournir aux participants autant de renseignements pratiques que possible ainsi que d'éviter les cas les plus ardus du point de vue du concédant et du concessionnaire en Europe et aux États-Unis. Plus d'informations à propos du congrès à l'adresse suivante : https://www.aippi.org/download/paris10/preliminary_programme.pdf
« World Intellectual Property Congress » de l’AIPPI avec Prof. Dr Jan Bernd Nordemann à Paris.
Du 03 au 06 octobre 2010 se tiendra à Paris le 42ème « World Intellectual Property Congress » de l’AIPPI (Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle). L’une des problématiques abordées sera le Q216, qui se penche sur les « exceptions à la protection du droit d’auteur et les usages autorisés des œuvres protégées dans les secteurs de la haute technologie et du numérique ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann jouera à cette occasion le rôle de l’animateur. L’AIPPI, fondée en 1897, se consacre à tous les types de droits de propriété intellectuelle (y compris les brevets, les marques et les droits d’auteur) ; c’est l’union globale pour la protection de la propriété intellectuelle la plus ancienne qui jouit d’une réputation internationale. Pour plus d’informations sur le congrès : https://www.aippi.org/download/paris10/preliminary_programme_German.pdf
« Droits de protection professionnels en cas d’insolvabilité » – Séminaire-forum avec les partenaires associés de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le Forum « Institut für Management » organise le 27 septembre 2010 le séminaire « Droits de protection professionnels en cas d’insolvabilité » dans la ville de Mannheim. Un coup de projecteur y sera donné pour savoir comment, en cas d’insolvabilité, s’assurer les droits de protection professionnels et parallèlement, comment faire réaliser la procédure. Les conférenciers présents seront les partenaires associés de BOEHMERT & BOEHMERT Dr. Klaus-Dieter Langfinger et Dr. Thilo Schulze (Avocats Grub Brugger, Stuttgart). Les questions de « transmissibilité des licences », d’ « utilisation des droits de protection » ou encore d’ « exécution des droits contre l’administrateur judiciaire » seront abordées au cours du séminaire. Celui-ci s’adresse entre autres aux directeurs et collaborateurs d’entreprises des services de brevets, des services juridiques, de recherches et de développement qui interviennent dans les domaines du droit de protection professionnel et du droit d’insolvabilité ainsi qu’au personnel qualifié et aux cadres dirigeants. Plus d’informations et inscriptions à l’adresse suivante : http://www.forum-institut.de/index.php?id=665&L=0&tx_ttnews[tt_news]=1009104
Congrès annuel de la GRUR 2010 avec conférence du Dr. Ch. Czychowski.
Le congrès annuel à venir de l’Association allemande pour la protection de la propriété industrielle et des droits d’auteur (Deutsche Vereinigung für gewerblichen Rechtschutz und Urheberrecht, GRUR) se déroulera du 15 au 18 septembre 2010 à Hambourg. Dr. Christian Czychowski, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, y tiendra le 16 septembre une conférence sur le thème « contenus numériques : œuvre et/ou logiciel ? ». Ce sujet fera ensuite l’objet d’un débat public. La discussion sera animée par le Prof. Dr. Gerhard Spindler de l’Université de Göttingen. Les congrès annuels de la GRUR font partie des forums allemands les plus importants quant aux échanges scientifiques et professionnels entre experts spécialisés dans le domaine de la propriété intellectuelle. Vous trouverez toutes les informations concernant le congrès, le programme et les documents d’inscription à l’adresse suivante : http://www.grur.de/de/aktuelles/grur-jahrestagung-2010.html
Droit d’auteur international avec Dr Anke Nordemann-Schiffel
Le 16 septembre 2010, l’associée de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Anke Nordemann-Schiffel dirigera à Düsseldorf un séminaire d’une journée sur le droit d’auteur international. Il s’agit à cet égard du module n°2 du séminaire de spécialisation « droit d’auteur et des médias » de la DeutscheAnwaltAkademie. Dr Anke Nordemann-Schiffel abordera à cet égard les thèmes « accord international sur les droits d’auteur, droit d’auteur privé international ». Autres informations : www.deutscheanwaltakademie.de
Académie d’Automne de la Fondation allemande du droit et de l’informatique (Deutsche Stiftung für Recht und Informatik, DSRI) avec Dr. Ch. Czychowski.
La DSRI, Fondation allemande du droit et de l’informatique, organise du 08 au 11 septembre prochain à Munich la onzième édition de son congrès automnal qui aura cette année pour thème : « évolution numérique : les défis pour le droit de l’information et des médias ». Le partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT Dr. Christian Czychowski, expert en droit de l’informatique, animera la session « droit des technologies de l’information et droit contractuel applicable aux logiciels ». Au cours des sessions animées seront abordées les évolutions actuelles du droit des technologies de l’information. Ces évolutions seront traitées en profondeur à l’aide d’exemples concrets. Des experts livreront dans les « updates » une vue d’ensemble des développements juridiques de ces douze derniers mois dans les domaines importants du droit des technologies de l’information. Vous trouverez de plus amples informations concernant l’Académie d’Automne à l’adresse suivante : http://www.dsri.de/herbstakademie/herbstakademie.html
« Musique, Marque, Merch & Plus » – Coopération pour la manifestation à la Music Week Berlin.
Dans le cadre de la Berlin Musik Week, BOEHMERT & BOEHMERT, « all2gethernow » et medianet berlin-brandenburg organiseront le 9 septembre l’atelier « a2n – Musique, Marque, Merch et Plus ». L’arrière-plan : les artistes ne sont aujourd’hui plus seulement commercialisés à travers leur musique, mais sont depuis longtemps devenus des produits de marque. Pour pouvoir se positionner de façon optimale comme artiste ou comme marque, de nombreux éléments juridiques doivent être pris en compte, le label devant éventuellement être protégé comme marque et des contrats de merchandising devant être judicieusement élaborés. Ce sont même trois partenaires BOEHMERT & BOEHMERT qui co-organiseront la manifestation : le Dr. Martin Wirtz et le Dr. Carl-Richard Haarmann qui traiteront des thèmes des marques et du merchandising dans l’industrie de la musique, ainsi que le Dr. Martin Schaefer qui animera cette rencontre. Vous trouverez plus d’informations sur le programme sous http://a2n2010.sched.org/ et http://www.medianet-bb.de/DE/id361aid498o0_kalender.html L’all2gethernow (a2n) s’entend comme plate-forme et manifestation d’une industrie et d’une culture de la musique modernes et tournées vers l’avenir. Elle se tiendra du 6 au 11 septembre en tant qu’évènement de la Berlin Music Week.
Me Ludwig Kouker en Inde pour des séminaires sur le droit des marques L’Institut indien d’études et de développement de la propriété intellectuelle (IIPRD, Institute of Intellectual Property Research and Development ) organise les 7, 8 et 9 septembre 2010 à Bangalore, Bombay et New Delhi trois séminaires d’une journée sur le droit des marques. Ces manifestations seront animées par Me Ludwig Kouker, associé du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, Robert Kenney, de Birch Stewart Kolasch & Birch LLP (États-Unis), et Vinod Khurana, de Khurana & Khurana (Inde). Elles mettront en lumière la gestion et le développement des portefeuilles de droits à l’international, ainsi qu’en Inde, aux États-Unis et en Europe. Les séminaires s’adressent aux dirigeants d’entreprise, directeurs de service juridique, fondés de pouvoir et responsables de département de recherche-développement. Pour de plus amples informations : www.iiprd.com/seminar_sep_tm_2010.htm
Le Prof. Dr. Goddar tiendra un discours à la Conférence inter-détroit LES à Shanghai.
Le 3 septembre 2010 aura lieu à Shanghai la deuxième rencontre de LES China, LES Hong Kong et LES Chinese-Taipei avec pour titre « Conférence inter-détroit LES : Transfert de technologies et commercialisation ». Pat O’Reilley, président de LESI, et l’ancien président de LESI, le Prof. Dr. Heinz Goddar tiendront une conférence dans le cadre du module « Stratégie IPR globale ». La conférence du Prof. Goddars portera sur la « Différenciation des prix dans le secteur pharmaceutique et la problématique des principes de l’épuisement des droits ». Vous trouverez plus d’informations ainsi que le déroulement de la conférence sous : http://les-asiapacific.org/events.html
« Managing Patent Disputes » – atelier avec Dr. K.-D. Langfinger à Ljubljana.
L’associé partenaire de BOEHMERT & BOEHMERT Dr. Klaus-Dieter Langfinger dirigera de concert avec Klaus Haft (Reimann Osterrieth Köhler Haft, ROHK, Düsseldorf) en qualité de coach l’atelier « Managing Patent Disputes » du 30 août au premier septembre 2010. La première journée de cet atelier sera consacrée à la gestion et à l’évaluation des brevets : l’évaluation des brevets prenant une importance de plus en plus grande pour les entreprises. Dr. Langfinger fera un exposé en plénière sur les procédés d’évaluation pour de grands portefeuilles de brevets. Le plat principal du menu de la seconde et troisième journée sera constitué d’un entraînement concernant les techniques de solutions, les déroulements de procédés et de décisions et ce au moyen d’exemples concrets de différends à propos de brevets. L’atelier est organisé par la « European Patent Academy » en collaboration avec le « Slovenian Intellectual Property Office » et la « LES Licensing Executives Society ». La langue de travail sera l’anglais et l’atelier se déroulera à Ljubljana en Slovénie. Informations : www.epo.org
Le Prof. Dr. Goddar parlera dans le cadre du séminaire international PI (propriété intellectuelle) de Gorodissky & Partners à Moscou.
Le septième séminaire international PI sur « l’obtention et l’application des droits PI en Russie », organisé par le cabinet PI Gorodissky & Partners, se tiendra du 29 août au 1er septembre 2010 à Moscou. C’est dans le cadre de ce séminaire que le Prof. Dr. Heinz Goddar, partenaire de BOEHMERT & BOEHMERT, abordera le 1er septembre la question de la « nouvelle procédure d’invalidation de brevets en Allemagne ». Vous trouverez plus d’informations sur le séminaire sous : http://www.gorodissky.com/seminars/2010annual/
Séminaire du droit des brevets et des marques de BOEHMERT & BOEHMERT :1er juillet au 10 juillet 2010 à Munich.
BOEHMERT & BOEHMERT organise cette année aussi le séminaire intensif « Obtaining, Enforcement and Evalluation Intellectual Property Rights in Europe ». Il aura lieu du 1er au 10 juillet 2010 à Munich et se divisera en deux parties (droit des brevets et droit des marques).
La vie en réseau à domicile. Congrès et exposition ConLife 2010 à Cologne. « Le réseau à domicile » et les solutions « Connected-Life » sont des thèmes porteurs d’avenir. Le premier congrès à y être consacré aura lieu à Cologne les 19 et 20 mai 2010. Il est organisé par le Ministère fédéral de l’économie et de la technologie (Bundesministerium für Wirtschaft und Technologie), la Fédération allemande des sciences de l’information, des télécommunications et des nouveaux médias (BITKOM) et la Koelnmesse. L’objectif est de proposer une plate-forme pour l’échange d’informations et les perspectives des sites. Le 20 mai, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Martin Schaefer, animera le panel « conditions-cadres juridiques ». Il s’agit à cet égard d’aspects tels que le « Digital Rights Management », « l’identité électronique », « la protection des données@home » ou encore « les attentes et atouts pour les consommateurs en réseau ». Outre une exposition, de nombreux experts débattront les divers champs d’application de solutions Connected-Life lors du congrès spécialisé. Seront proposés les thèmes Entertainment, Lifestyle & Communication, efficacité énergétique, santé et Ambient Assisted Living (assistance à l’autonomie à domicile). Divers panels aborderont les standards et technologies, exposeront les nouveaux modèles commerciaux pour le commerce et l’artisanat et traiteront des conditions-cadre juridiques et des thèmes autour des consommateurs. Autres informations : www.conlife-cologne.de
« Gestion des droits concernant les droits d’auteur musicaux ». Séminaire actuel de l’institut Erich Pommer.
Le 5 mai 2010, l’expert en droit musical de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Martin Schaefer, dirige le séminaire « GEMA, agences, maisons d’édition musicales : Aucune clarification en vue pour la gestion des droits concernant les droits d’auteur musicaux ? ». Pour les droits d’auteur musicaux, la situation de la gestion des droits est actuellement encore incertaine. Dans le cadre du séminaire, Dr Martin Schaefer illustrera contextes et voies pragmatiques pour l’octroi des droits. Le séminaire a lieu de 17 à 20 heures à Berlin-Mitte ; l’organisateur est l’institut Erich Pommer en coopération avec le Verband unabhängiger Musikunternehmen e.V. (Fédération des entreprises indépendantes du secteur musical). Inscriptions via le lien suivant : http://www.epi-medieninstitut.de/Programm_213_de.html#active
« Les droits d’auteur face à l’offre culturelle numérique ». Exposé auprès du cercle culturel de l’économie allemande de l’association fédérale de l’industrie allemande (BDI) (Kulturkreis der deutschen Wirtschaft im BDI). « La promotion de la culture à l’ère numérique » est le thème de la réunion plénière de cette année organisée par le cercle culturel de l’économie allemande de l’association fédérale de l’industrie allemande (BDI), ici : le groupe de travail « sponsoring culturel ». Elle a lieu les 3 et 4 mai 2010 à Essen et portent sur les aspects de la culture sur la toile ainsi que sur la commercialisation en ligne d’engagements culturels. Dans ce cadre, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Martin Schaefer, fera un exposé le 3 mai qui mettra en lumière les « droits d’auteur face à l’offre culturelle numérique ». Le cercle culturel de l’économie allemande de l’association fédérale de l’industrie allemande (BDI) s’entend comme l’institution la plus riche en traditions en faveur de la promotion culturelle entrepreneuriale en Allemagne. Fort des cotisations de ses membres et des dons de ses quelques 400 membres, dont les plues grandes entreprises d’Allemagne, il soutient depuis 1951 des artistes spécialisés dans l’architecture, les arts plastiques, la littérature et la musique. Il s’engage en faveur d’une société où la culture est perçue comme une ressource incontournable. Autres informations : www.kulturkreis.eu
« Les droits d’auteur face à l’offre culturelle numérique ». Exposé auprès du cercle culturel de l’économie allemande de l’association fédérale de l’industrie allemande (BDI)
(Kulturkreis der deutschen Wirtschaft im BDI). « La promotion de la culture à l’ère numérique » est le thème de la réunion plénière de cette année organisée par le cercle culturel de l’économie allemande de l’association fédérale de l’industrie allemande (BDI), ici : le groupe de travail « sponsoring culturel ». Elle a lieu les 3 et 4 mai 2010 à Essen et portent sur les aspects de la culture sur la toile ainsi que sur la commercialisation en ligne d’engagements culturels. Dans ce cadre, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Martin Schaefer, fera un exposé le 3 mai qui mettra en lumière les « droits d’auteur face à l’offre culturelle numérique ». Le cercle culturel de l’économie allemande de l’association fédérale de l’industrie allemande (BDI) s’entend comme l’institution la plus riche en traditions en faveur de la promotion culturelle entrepreneuriale en Allemagne. Fort des cotisations de ses membres et des dons de ses quelques 400 membres, dont les plues grandes entreprises d’Allemagne, il soutient depuis 1951 des artistes spécialisés dans l’architecture, les arts plastiques, la littérature et la musique. Il s’engage en faveur d’une société où la culture est perçue comme une ressource incontournable. Autres informations : www.kulturkreis.eu
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT informe sur les débuts de carrière dans le domaine des sciences humaines.
Le 09 mars 2010, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Jan B. Krauss, fera un exposé sur les perspectives professionnelles dans le secteur des brevets relevant des sciences humaines lors de la dixième édition du salon du recrutement CONTACT 2010 à Heidelberg. L’objectif de ce salon est de permettre aux jeunes et futurs diplômés de cycles d’études dans le domaine des sciences naturelles, mais aussi aux médecins et au personnel technique de rencontrer des représentants d’entreprises et d’informer sur les éventuelles opportunités de carrière. Ce salon est ouvert de 10h00 à 17h30 et situé dans le « Kommunikationszentrum » du « Deutsches Krebsforschungszentrums Heidelberg » (DKFZ). Autres informations : www.contact2010.info
« Störerhaftung – aktuell erläutert » (responsabilité indirecte, explications actuelles). Trois autres dates de conférences dans les groupes régionaux du GRUR.
Suite au vif intérêt témoigné à la conférence du mois de novembre 2009 sur le thème « Störerhaftung: neueste Rechtsprechung » (responsabilité indirecte, nouvelle législation), l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann, répondra à l’invitation de la Deutsche Vereinigung für Gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht (GRUR) et fera trois conférences sur ce sujet les 22 février 2010 à Cologne, 4 mars 2010 à Leipzig et 19 mai 2010 à Stuttgart. Son exposé porte sur la législation actuelle concernant les violations de droits d’auteur sur l’Internet, ne pouvant souvent être appliquées que via la responsabilité de personnes impliquées, comme les FAI, par ex. Celles-ci peuvent être tenues responsables selon les principes de la « responsabilité indirecte ». Autres informations : groupes régionaux du GRUR Ouest (conférence Cologne), Est (Leipzig) et Sud-ouest (Stuttgart). Début : respectivement à 18h00. www.grur.de http://www.grur.de/de/grur-veranstaltungen/bezirksgruppen/
« Évaluation de films sur Internet » – séminaire de media.net:law pour les non-juristes.
VOD, IP-TV, Internet-TV ; autant de nouveaux formats et canaux de distribution qui changent l’utilisation des médias et posent de nombreuses questions juridiques autour de l’évaluation des contenus. Raison pour laquelle Media.net:law organise le 15 février 2010 un séminaire sur le thème « Évaluation des films sur Internet », à l’occasion duquel les deux associés de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann et Dr Marin Schaefer feront un exposé. La manifestation s’adresse aux non-juristes issus du monde du cinéma et met trois secteurs en avant. Le premier est consacré aux évolutions de l’utilisation des médias du point de vue du consommateur. Du point de vue des entrepreneurs, le séminaire se penche ensuite sur les possibilités qui s’offrent à eux sur certains marchés via les nouveaux canaux de distribution techniques. Ce séminaire s’achève en mettant l’accent sur le droit d’auteur et la question de savoir comment aborder des problèmes d’acquisition et d’octroi de droits. La manifestation a lieu de 10 à 13 heures au « Grüner Salon » du Meistersaal, sur la Potsdamer Platz. Inscriptions : http://www.medianet-bb.de/DE/id361aid95o0_kalender.html
« Responsabilité indirecte, explications adaptées au contexte actuel ».
Le 30 novembre 2009, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd NORDEMANN, s’exprimera sur le thème « Les droits d’auteur : nouvelle législation concernant la responsabilité indirecte », sur invitation de la « Deutsche Vereinigung für Gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht (GRUR), groupe régional de Berlin ». . Son exposé porte sur la législation actuelle concernant les violations relatives aux droits d’auteur sur l’Internet, ne pouvant souvent être appliquée que via la responsabilité de personnes impliquées à un dommage, comme les FAI, par ex. Celles-ci peuvent tenues responsables selon les principes de la « responsabilité indirecte ». Organisateur : GRUR – groupe régional de Berlin et l’université de Humboldt à Berlin, séminaire concernant la protection de la propriété industrielle. Lieu : Deutsches Patent- und Markenamt (office allemand des brevets et des marques), Technisches Informationszentrum Berlin (centre d’information technique de Berlin), Gitschiner Straße 97, D-10696 Berlin. Heure : 18h00 suivi d’une réunion.
« UniPatent 2009 » : congrès sur la voie commune vers une économie du savoir, avec des associés de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le 23 novembre 2009, le « Forum-Institut » organisera le congrès annuel « UniPatent 2009 » à Erlangen. Des modèles de coopération entre l’économie et l’université ainsi que des stratégies pour les instituts de recherche bénéficiant de soutiens publics seront présentés dans le cadre du congrès. Les deux associés de BOEHMERT & BOEHMER, Prof. Dr H. GODDAR et Dr K.-D. LANGFINGER s’exprimeront sur les aspects des « contrats-type du Ministère fédéral de l’économie et de la technologie – cas de figure d’une coopération » (Goddar) et de « l’université en tant que concurrent de prestataires de services de recherche de l’économie privée ». Davantage d’informations figurent ici : www.forum-institut.de/unipatent
La Fondation de l’économie allemande (Stiftung der Deutschen Wirtschaft) se penche sur l’évolution des modes de consommation de la musique.
Le groupe de boursiers Potsdam (Stipendiatengruppe Potsdam) de la fondation de l’économie allemande organise du 13 au 15 novembre 2009 un séminaire d’un week-end consacré au thème « Une musique omniprésente et personne ne chante ? (Musik überall – und keiner singt?). L’expert en droit musical de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Martin SCHAEFER, fera un exposé sur le thème de « l’industrie musicale » le 14 novembre et mettra tout particulièrement en lumière les évolutions de la branche musicale lors de la dernière décennie et se penchera sur les modes d’écoute, tels que les mp3, les bourses d’échanges de musique et les droits d’auteur modifiés. La Fondation de l’économie allemande (sdw) a été fondée en 1994 à l’initiative de la Confédération des associations allemandes d’employeurs (Bundesvereinigung der Deutschen Arbeitgeberverbände ; BDA) et fait partie de l’une des onze « Begabtenförderwerke » en Allemagne.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT fait un exposé à la « Seoul 2009 Intellectual Property International Conference ».
La « Seoul 2009 Intellectual Property International Conference » se tiendra à Séoul et à Daeduk, en Corée du Sud, les 12 et 13 novembre 2009. Il s’agit d’une manifestation commune de l’AIPPI Korea, APAA Korea, FICPI Korea et de LES Korea. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar s’exprimera à cet égard sur les thèmes « Price Differentiation and the Conundrum of Exhaustion Principles », « University-Industry Model Agreements in Germany » ainsi que sur le thème « University-Academia Cooperation in Germany ». Modalités d’inscription et davantage de détails : www.aippikorea.org
« IP & Innovation Management in Practice » - un atelier de travail avec Dr K.-D. Langfinger.
Les 11 et 12 novembre 2009, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Klaus-Dieter LANGFINGER, réalisera en collaboration avec Klaus Haft (Reimann Osterrieth Köhler Haft, ROHK, Cologne) l’atelier de travail « IP & Innovation Management in Practice : Business solution in case of conflict » en tant que formateur. Cet atelier s’adresse particulièrement aux petites et moyennes entreprises (PME) et illustrera comment celles-ci devraient réagir en cas de violations de brevets et avoir recours à leurs droits. L’atelier de travail est organisé par la « European Patent Academy », en coopération avec « LES Germany » et sera tenu en anglais. Informations : www.epo.org
« L’IP Outsourcing dans la pratique » – séminaire/forum avec associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le « Forum Institut für Management » à Frankfurt/Offenbach organisera le 09 novembre 2009 le séminaire « IP Outsourcing dans la pratique – stratégie, réalisation, Best Practice ». Les conférenciers sont les associés de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Klaus-Dieter LANGFINGER et Dr Gunther Schmidt (Gunther Schmidt Consulting, Munich). Ces derniers mettront en lumière les conditions cadres actuelles et les erreurs d’application autour de l’IP-Outsourcing. De plus, ils communiqueront des aides à la décision pour le développement d’une propre stratégie d’outsourcing. Les deux acteurs indiqueront aux participants dans quelle mesure l’IP-Outsourcing fait ses preuves en pratique et quels sont les facteurs déterminants pour une bonne mise en œuvre. Autres informations et inscription : http://www.forum-institut.de/de/veranstaltungen/gewerblicher-rechtsschutz/veranstaltung/details/0911113-ip-outsourcing-in-der-praxis/
Conférence du Dr Ute Kilger à l’occasion des GründerGespräche (littéralement : « débats fondateurs ») GO-Bio du gestionnaire de projets Projektträger Jülich.
Du 6 au 7 novembre 2009, le département UBV (création d’entreprises, conseil, exploitation) du gestionnaire de projets Jülich (qui fait partie du centre de recherche Forschungszentrum Jülich) organise la 5e édition de ses GründerGespräche qui, forts du succès des années passées, sont consacrés cette année au thème du « Management ». Conseil en propriété industrielle et spécialiste en biotechnologies chez BOEHMERT & BOEHMERT, le Dr Ute KILGER tiendra dans le cadre de ces journées une conférence sur le thème « La gestion des brevets ». Le débat, qui aura lieu à Berlin, Projektträger Jülich, Zimmerstraße 26/27, s’adresse aux scientifiques dont les projets ont été retenus pour un financement. Les GründerGespräche s’inscrivent dans le cadre du concours GO-Bio qui, organisé par le Ministère fédéral de l'Education et de la Recherche, permet à de jeunes scientifiques ayant déjà une certaine expérience de disposer d’un groupe de travail propre pour faire progresser en Allemagne des sujets de recherche innovateurs dans le domaine des sciences de la vie et travailler de manière ciblée à leur exploitation économique. Plus d’informations sur : www.fz-juelich.de/ptj.
« Séminaire sur les marques, à Berlin » de BOEHMERT & BOEHMERT le 04 novembre 2009.
Le 04 novembre 2009, BOEHMERT & BOEHMERT organise un séminaire consacré au droit des marques et s’adressant particulièrement aux titulaires de marques gérant jusqu’alors personnellement leurs droits des marques. L’éventail des thèmes s’étend à cet égard de la « force distinctive des marques », à la « défense contre les attaques injustifiées pour des raisons de protection », lors de présences sur des salons notamment, jusqu’aux « noms, représentations et héros de films comme marques ». Le séminaire des marques berlinois poursuit la série de séminaires organisés par BOEHMERT & BOEHMERT sur les divers sites de la société d’avocats. Les derniers séminaires ont eu lieu à Düsseldorf (21.10.2009 à l’Industrieclub) et à Munich (07.10.2009). Le lieu du prochain séminaire à Berlin est l’hôtel InterContinental de Berlin, Budapester Straße 2. Durée : de 14h00 à 17h00. Le séminaire sera suivi d’un buffet et d’une discussion. Veuillez adresser votre inscription et autres demandes d’informations à : Dr Anke Nordemann-Schiffel (nordemann-schiffel(at)boehmert.de). Fin de l’inscription : 30.10.2009.
« Quelles limites pour la liberté d’information ? » – Intervention de BOEHMERT & BOEHMERT à la Conférence sur la propriété intellectuelle de Göttingen.
L’Université de Göttingen organise le 3 novembre 2009 une conférence sur le thème « Les rapports entre propriété intellectuelle et liberté d'information et liberté scientifique ». Cette manifestation traitera en particulier des questions de l’organisation du savoir et de la responsabilité envisagées du point de vue des bibliothèques, des maisons d’éditions, des services d’archives et des universités. Ses grands thèmes seront la situation actuelle et les perspectives dans le domaine de l’exploitation des publications écrites sur Internet. À cet égard, la conférence abordera le problème du droit d’exploitation secondaire prévu au bénéfice des auteurs de textes scientifiques, le sujet de la diffusion de copies électroniques par les bibliothèques et le rôle du livre électronique. Maître Christian CZYCHOWSKI, associé du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, sera à Göttingen pour une intervention intitulée « Y-a-t-il un droit d’accès et quelles sont les limites de la liberté d’information ? Les rapports entre propriété matérielle et propriété intellectuelle d’une part, droits d’exploitation, liberté d’accès et droit des contrats ». Pour tout renseignement ou pour en savoir plus sur les modalités d’inscription, taper : www.urheberrechtstagung.de
« Der Patentreferent I » – stage avec Dr K.-D. Langfinger.
Du 02 au 06 novembre 2009 se tient à Munich la première partie du stage « Der Patentreferent ». L’organisateur est le « Forum Institut für Management ». Le stage a entièrement été conçu par des acteurs de l’industrie et comprend neuf thèmes portant sur la protection de la propriété industrielle avec 25 unités de formation au total. Outre les systèmes de brevets nationaux et internationaux, les participants découvrent d’importantes questions en termes de procédure ainsi que la rédaction de revendication de brevets, l’utilisation d’informations relatives à des brevets et les bases du cas de violation. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Klaus-Dieter LANGFINGER, transmettra ces principes dans le cadre du séminaire avec différents collègues. Autres informations et inscription : http://www.forum-institut.de/de/veranstaltungen/gewerblicher-rechtsschutz/veranstaltung/details/0911110-der-patentreferent-i/
Le Dr Boddien explique l’impact pratique des lois de 2009 modifiant la législation sur la protection des données.
Le 28 octobre 2009, le groupe de travail DAVIT Berlin-Brandebourg organisera à Berlin une réunion régionale où, s’appuyant sur des exemples choisis, il examinera et discutera avec l’eco-Verband der deutschen Internetwirtschaft (association des entreprises Internet allemandes) l’impact pratique des lois de 2009 modifiant la législation sur la protection des données. Partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, le Dr Thomas W. BODDIEN fournira dans ce contexte des informations détaillées sur la pratique juridique. Les modifications de la loi fédérale sur la protection des données entraînent notamment la mise en place d’un nouveau cadre légal en matière de commerce d’adresses, d’agences de renseignements et de traitement de données par des sous-traitants. Le DAVIT, c’est-à-dire le groupe de travail Technologies de l’information du Deutscher Anwaltverein (Union des avocats allemands), regroupe des avocates et des avocats spécialisés en droit des technologies de l’information. www.davit.de. L’eco - Verband der deutschen Internetwirtschaft e.V. se définit comme association de défense des intérêts et de promotion de toutes les entreprises créant une valeur ajoutée économique sur ou à l’aide d’Internet. www.eco.de
« Muss Musik bezahlt werden ? » (La musique est-elle payante ?) – Symposium à Wuhan, R.P. Chine avec la participation de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le 26 octobre 2009, le Ministère fédéral allemand de la Justice organisera en collaboration avec l’IP Centre de l’Université de Zhongnan et la National Copyright Administration un symposium sur le thème « La musique est-elle payante ? - Musique et droits d’auteur à l’ère des nouveaux médias », qui aura lieu à Wuhan, République populaire de Chine. Ce colloque s’inscrit dans le cycle de manifestations « Deutschland und China – Gemeinsam in Bewegung » (Allemagne et Chine – ensemble en mouvement), organisé au niveau fédéral. Le programme du matin s’adresse à une assistance composée d’auteurs d’œuvres musicales, de représentants du secteur de la musique et de juristes des deux pays. Réunissant des étudiants de l’Université de Wuhan, la séance de l’après-midi est consacrée aux consommateurs cibles de la musique et des nouveaux médias. Lors de chacun des deux forums, le Dr Martin SCHAEFER, expert en droit de la musique chez BOEHMERT & BOEHMERT, tiendra une conférence, où il abordera les thèmes suivants : « Erfolgreiche Wege der Verwertung für Musikschaffende in Deutschland – Best Practices aus Deutschland » (L’exploitation efficace des droits par les auteurs d’œuvres musicales en Allemagne - les meilleures pratiques allemandes) et « Alternative Vergütungsmechanismen für schöpferische Tätigkeit » (Mécanismes alternatifs de rémunération du travail de création). Plus d’informations sur:
http://www.deutschland-und-china.com/Activity_info_wuhan_de_4.shtml
« Expertise musicale » au Pfefferberg.
« Comment récupérer mon argent ? Les droits d’auteur et la justice distributive à l’ère du Web 2.0 » est le titre de la manifestation participative organisée le 20 octobre 2009 au Pfefferberg Haus à Berlin. Le contexte de cette manifestation est la forte augmentation d’exploitations musicales sur l’Internet, à savoir que de nombreux modèles de rémunération voient à cet égard le jour et posent des problèmes juridiques et économiques. La table ronde informe sur les développements juridiques dans le secteur des droits d’auteur ainsi que sur les modèles de rémunération et de distribution des sociétés de mise en valeur et les perspectives du secteur musical. L’expert en droit musical de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Martin SCHAEFER, discute avec d’autres experts du marché musical au fil de l’animation de Peter James, directeur VUT / Berlin Music Commission. La manifestation s’adresse tout particulièrement aux décideurs de petites et moyennes entreprises du marché musical. Lieu de la manifestation : Pfefferberg Haus, Schönhauser Allee 176, 10119 Berlin. Début : 17h30. Inscription obligatoire : www.pwag.net
Un séminaire sur le « droit américain des brevets » organisé par BOEHMERT & BOEHMERT.
Le 8 octobre 2009, Maître Jan B. KRAUSS, associé du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, organise à Francfort/Offenbach avec Erik Swanson (Darby & Darby, Francfort) un séminaire sur le thème « Introduction comparative au droit américain des brevets ». Ce séminaire est particulièrement indiqué pour les consultants en propriété industrielle des entreprises et pour les conseils en brevet qui souhaitent s’informer sur la législation en vigueur aux États-Unis. Il traitera non seulement les spécificités juridiques et les exigences en matière de brevetabilité, mais fera aussi une large place à la procédure de délivrance et aux stratégies de demande. Il examinera en outre les questions de la violation des brevets et de la procédure post-délivrance. Pour plus d'informations ou pour s’inscrire, rendez-vous sur le site www.forum-institut.de
« Les technologies de l’information entre monopole et État » – Congrès annuel de la Société allemande du droit et de l’informatique.
Le congrès annuel de la Société allemande du droit et de l’informatique (DGRI, Deutsche Gesellschaft für Recht und Informatik) aura lieu du 1er au 3 octobre prochains à Potsdam. Il débutera par une soirée de bienvenue organisée dans la villa Arnim, au Club de l’industrie de Potsdam, et sponsorisée notamment par BOEHMERT & BOEHMERT. Le congrès s’articule cette année autour du thème des « technologies de l’information entre monopole et État ». À l’occasion de l’atelier organisé sur « La délocalisation des sphères professionnelle et privée dans l'espace virtuel », Maître Christian CZYCHOWSKI, associé du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, interviendra sur les problèmes de propriété intellectuelle soulevés par ce phénomène. Renseignements complémentaires à l’adresse : www.dgri.de/veranstaltungen/tagungen.
Séminaire « Revendications IIe partie » animé par un associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Les 29 et 30 septembre 2009, Maître Jan B. KRAUSS, du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT animera à Stuttgart le séminaire « La rédaction des revendications de brevet IIe partie » (chimie/pharmacie). Conçue dans un but de perfectionnement, cette manifestation du s’adresse essentiellement aux personnes ayant déjà participé à un séminaire consacré à la rédaction de revendications ou au « European Claim Drafting », ou aux personnes disposant de connaissances dans ce domaine. Ce stage de formation axé sur la pratique et intensif permet d’acquérir les connaissances nécessaires pour rédiger des revendications de brevet juridiquement fondées et conformes aux intérêts du déposant. Pour plus d'informations ou pour s’inscrire, rendez-vous sur le site www.forum-institut.de
La « Summer School » pour créateurs d’entreprise avec le savoir-faire de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le « Gründungsbüro » de l’université et de la haute école spécialisée de Kaiserslautern organise en septembre 2009 une « Summer School » de 5 jours s’adressant aux futurs créateurs. Dans ce contexte, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Klaus-Dieter LANGFINGER, en sa qualité de conférencier du jour, abordera le 22 septembre le thème « Gewerbliche Schutzrechte und ihre Bedeutung bei der Unternehmensgründung » (les droits de la propriété industrielle et leur signification lors de la création d’entreprise) et présentera les points essentiels pour les créateurs d’entreprises. La Summer School est un atelier de travail organisée sur une semaine par an et transmettant à près de 20 participants sélectionnés des connaissances pertinentes pour la pratique sur tous les aspects d’un business plan et d’un projet d’entreprise. Autres informations : www.gruendungsbuero.info
Table ronde « Musik im Internet“ (La musique sur Internet) organisée par BOEHMERT & BOEHMERT, media.net berlinbrandenburg et la Verband unabhängiger Musikunternehmen (Fédération des entreprises indépendantes du secteur musical).
Le 17 septembre 2009, une table ronde consacrée au thème « Musik im Internet – Nadelöhr Rechteerwerb » (La musique sur Internet - le problème de l’acquisition des droits) sera organisée par BOEHMERT & BOEHMERT, media.net berlin brandenburg e.V. et la Verband unabhängiger Musikunternehmen e.V. (vut) ; le débat aura lieu à Berlin, salle Meistersaal, Potsdamer Platz. La question centrale abordée au cours de cette table ronde est la suivante: « Les systèmes d’octroi de licences destinés aux utilisateurs commerciaux et aux détenteurs des droits fonctionnent-ils toujours sur le marché numérique ?» L’objectif du débat est de mettre en évidence les perspectives possibles en examinant la question des possibilités actuelles et futures d’acquisition de droits en ligne dans le domaine musical. Participeront à cette table ronde : Mark Chung (gérant de la maison d’éditions musicales Freibank Musikverlag), Rudy Holzauer (CEO [~PDG] BMG Rights Management), Patrick Strauch (Managing Director [~directeur général] Sony / ATV Germany Music Publishing, Germany) et Alexander Wolf (conseiller juridique pour les questions internationales de la GEMA [~l’équivalent allemand de la SACEM]). Le débat sera animé par le Dr Martin SCHAEFER, expert en droit de la musique chez BOEHMERT & BOEHMERT.
Dr Langfinger à propos de : « Cooperation Agreements in Practice » au LES-Seminar.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Klaus-Dieter LANGFINGER, fera un exposé le 15 septembre 2009 dans le cadre du séminaire LES Benelux / LES Germany « Tech transfer – what is the best approach? ». Thème de l’exposé : « Cooperation Agreements in Practice ». Autres informations : www.les-benelux.org
Les associés de BOEHMERT & BOEHMERT organisent un séminaire dédié aux eGames.
Un séminaire dédié aux jeux vidéo est organisé le 21 août 2009 à Cologne. Le séminaire s’intitule « Aspects juridiques relatifs aux eGames – propriété industrielle, piraterie logicielle et protection des jeunes autour des jeux vidéo. » Le séminaire est organisé par trois associés de BOEHMERT & BOEHMERT ainsi que par Olaf Wolters, directeur de la « Bundesverband Interaktive Unterhaltungssoftware e.V. », et Dr Matthias Leonardy, directeur de la « GVU – Gesellschaft zur Verfolgung von Urheberrechtsverletzungen e.V. ». La propriété industrielle d’autrui doit être observée dès la conception du jeu, en particulier dans le secteur des logiciels de jeux. Des problèmes particuliers surviennent dans les jeux en ligne avec des contenus générés par les utilisateurs. Les copies piratées constituent également un problème croissant dans ce secteur. Ces aspects et d’autres ainsi que le traitement respectueux de la sécurité du droit avec les eGames seront abordés en détail durant ce séminaire. Celui-ci s’avère particulièrement intéressant pour les directeurs et les cadres actifs auprès de fabricants d’eGames, les juristes In-house de fabricants d’eGames, les avocats spécialisés dans la protection juridique commerciale et du droit d’auteur, les avocats qui conseillent ou représentent dans le domaine du jeu. Inscriptions et informations:
http://www.premevent.de/veranstaltungen/recht/rechtsaspekte-bei-egames.html
Prof. Dr Heinz Goddar participe à la « Trading Ideas 2009 » à Singapour.
La conférence « Trading Ideas 2009 » a lieu les 30 et 31 juillet à Singapour. Cet événement est organisé par l’Intellectual Property Office of Singapore. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar abordera le thème « Patent Prosecution Today: From Application to Grant » dans le cadre d’un exposé. Pour plus de détails : www.ipos.gov.sg
« High Technology Protection Summit » à Seattle, USA, avec deux associés de BOEHMERT & BOEHMERT.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar s’exprimera au « High Technology Protection Summit » du « Center for Advanced Study and Research on Intellectual Property » (CASRIP) les 24 et 25 juillet 2009 à Seattle. Son thème s’intitule : « Unforeseeable Equivalents and Extent of Patent Protection in Foreign Countries ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Christian Czychowski fera un autre exposé portant sur le thème « Impact of Bilski and Biotech and Software Licensing ». Le CASRIP est rattaché à la University of Washington School of Law en tant qu’institut indépendant et est spécialisé dans les problèmes de droits des brevets et de la propriété industrielle dans le secteur de la haute technologie. www.law.washington.edu/CASRIP
Prof. Dr. Heinz Goddar prend la parole au « Symposium on Contributory Patent Infringement », à Taipei.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar fera un exposé dans le cadre du « Symposium on Contributory Patent Infringement » à Taipei les 15 et 16 juillet 2009 dans le cadre d’un séminaire parallèle. Le séminaire est une manifestation commune du Taiwan Intellectual Property Office, du Taiwan Intellectual Property Training Academy ainsi que du National Taiwan University. Pour plus de détails : www.tipo.gov.tw.
Séminaire du droit des brevets et des marques de BOEHMERT & BOEHMERT :
BOEHMERT & BOEHMERT organise l’année prochaine à nouveau le séminaire intensif « Obtaining, Enforcement and Evalluation Intellectual Property Rights in Europe ». Il aura lieu du 02 juillet au 11 juillet 2009 à Munich et se divisera en deux parties (droit des brevets et droit des marques).
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT anime le cours LES « contrats de licence et impôts ».
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar anime le 26 juin 2009 le module VI du cours « projets de licences », organisé par la Licensing Executives Society Deutsche Landesgruppe (LES Deutschland). Les intervenants sont Dr Dirk Pohl, qui abordera le thème portant sur « les licences dans le droit en matière de bilan allemand et le droit fiscal », ainsi que le Prof. Dr Dirk Meyer-Scharenberg, qui détaillera les « questions fiscales du trafic de licence international ». Le cours a lieu de 14h00 à 18h00 à l’hôtel Bayerischer Hof à Munich. De plus amples informations ainsi que les modalités d’inscription figurent ici : www.les-germany.org/eventdetails.xml?vpID=24&id=11
Droit des brevets US, mis à jour
Le 23 juin 2009, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Jan Krauss, a organisé en collaboration avec son collègue américain, Raymond A. Kurz (Hogan & Hartson), un séminaire d’une journée à Munich consacré au « droit des brevets US ». Ce séminaire traite de la systématique du droit des brevets US et des particularités de la procédure de dépôt américaine, des frais de procédure et d’exemples de procédure d’acceptation de brevets ayant abouti ainsi que de cas issus de la jurisprudence actuelle. Le séminaire est organisé par premevent GmbH et s'adresse en particulier aux juristes d'entreprises, avocats en cabinets, conseils en propriété industrielle, rapporteurs de brevets et managers qui se consacrent au droit des brevets US. Autres informations et possibilité d’inscription : Plus... www.premevent.de
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT participe à la rencontre annuel de la US Copyright Society 2009.
La rencontre annuelle de la U.S. Copyright Society se tiendra à à Bolton Landing, New York, du 7 au 9 juin. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann s’exprimera le 8 juin dans le cadre du panel « A Fair Use Fair: International Practices » et sera actif en tant qu’invité du panel. L’ONG fondée en 1953 s’entend en tant que « center of the U.S. copyright community for business people, lawyers in private practice and in-house, law professors and law students who share a common interest in copyright and related intellectual property rights. » De plus amples informations relatives à cet événement figurent à l’adresse : www.csusa.org/annual_meeting_2009.htm
Conférence internationale « Patent Exhaustion » le 15 mai à Munich.
La conférence internationale « Patent Exhaustion » se tiendra le 15 mai 2009 à Munich. Il s’agit d’une manifestation commune de l’European Patent Academy/European Patent Office, du Japan Intellectual Property Association (JIPA), du Munich Intellectual Property Law Center (MIPLC), de la « Deutsche Vereinigung für gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht » (GRUR) et du VPP. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, le professeur Dr Heinz Goddar, co-animera cette manifestation. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Christian W. Appelt, est membre du comité d’organisation de cette conférence de renom qui aura lieu de 9h00 à 17h00 au Sheraton München Arabellapark Hotel. Davantage d’informations figurent ici : www.miplc.de/Conference_on_Patent_Exhaustion/Information/
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT anime la « Internationale Urheberrechtskonferenz » (conférence internationale sur les droits d’auteur).
« L’avenir du droit d’auteur – quelle est la protection adaptée ? » – cette problématique est le thème principal d’une éminente conférence internationale sur les droits d’auteur organisée à Berlin les 07 et 08 mai 2009. L’organisateur est le Ministère fédéral de la justice, qui souhaite profiter de cette conférence pour « faire un état des lieux de la situation actuelle et donner des incitations à la réflexion concernant le développement futur du droit d’auteur au niveau national, européen et international ». Les exposés et les débats animés de la manifestation porteront sur le thème du marché de l’information et du divertissement. Dans le cadre de cette conférence, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Martin Schaefer, animera dès le premier jour le bloc I consacré au domaine de « l’économie basée sur la connaissance ». Les participants seront : Prof. Dr Rainer Kuhlen (Université de Constance), Eric Merkel-Sobotta (Springer Science + Business Media, Berlin), Prof. Dr Roland Reuß (Université de Heidelberg), Barbara Stratton (cilip – Chartered Institute of Library and Information Professionals, London) ainsi que Maarten Wilbers (CERN – Centre Européen de Recherche Nucléaire, Genève).
« Musique & droit » à l’université du Danube, Krems - avec le spécialiste du droit musical de BOEHMERT & BOEHMERT.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Martin Schaefer, fera un exposé concernant les conditions juridiques dans le monde de la musique dans le cadre dans le cadre du séminaire « Musique et droit » de l’université du Danube, Krems, le 29 mars 2008. Le séminaire de cinq jours débute le 17 avril 2009. Il traite des problématiques juridiques actuelles issues de l’univers de la musique et communique les bases essentielles dans ce milieu. Le séminaire s’adresse aux juristes, musiciens, créateurs de musique, professeurs de musique, organisateurs et collaborateurs dans des maisons d’édition, studios d’enregistrement, labels et agences. Outre Dr M. Schaefer, les avocats Dr Haller de Vienne, Keith Mayler (M.A.M Management, Vienne), Prof. Dr Franz Hartl (Président de LG Korneuburg e.r. – direction du séminaire), Ursula Sedlaczek (société d’exploitation Austro-Mechana), Dr Klaus Christian Vögl (groupe spécialisé des « Freizeitbetriebe der Wirtschaftskammer Wien ») ainsi que Michael Zinnagl (département juridique de la « Wiener Stadthalle »). Pour plus de détails : www.donau-uni.ac.at/musikundrecht
« Le droit musical reloaded » : Séminaire à l’institut Erich Pommer.
Le 3 avril prochain, Dr Martin Schaefer, expert en droit musical du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, animera un séminaire sur le thème « Droit musical reloaded : sonneries de téléphone, CISAC, droits d’adaptation télévisuelle ». Ce séminaire, organisé par l’institut Erich Pommer, sera notamment l’occasion d’une analyse de la récente décision de la Cour fédérale de justice concernant la pratique en vigueur pour l’octroi de licences de sonneries de téléphones mobiles. Ce séminaire a pour objectif de familiariser les participants avec les dernières évolutions en matière de droit musical ainsi qu’avec leurs conséquences pour la pratique. Il se tiendra de 16 à 20 heures dans le quartier de Berlin-Mitte ; inscriptions sur le site www.epi-medieninstitut.de
Forum d’innovation « CINEARCHIV digital » : trouver des images animées et les exploiter.
Le 25 mars, dans le cadre du forum d’innovation CINEARCHIV digital à Potsdam, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Christian Czychowski, fera un exposé qui mettra en lumière le thème suivant : « Spannungsfeld zwischen Verwertung von Achivbeständen und Urheberrecht » (Au cœur des tensions entre l’exploitation des stocks d’archives et le droit d’auteur). CINEARCHIV digital est un projet de l’association reconnue d’utilité publique « Medien Bildungsgesellschaft Babelsberg ». Ce projet vise à développer des solutions pour la numérisation optimale et l’exploitation globale de matériel audiovisuel, avec pour objectif de le rendre accessible à un vaste groupe d’utilisateurs. Lieu de la manifestation : fx.Center Babelsberg, August-Bebel-Str. 26-53, 14482 Potsdam. www.cinearchiv.de
« Symposium d’Innsbruck », avec Dr Bernd Nordemann
À l’occasion du 42e symposium d’Innsbruck qui se tiendra du 25 au 27 février, Dr Jan Bernd Nordemann, du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, apportera son éclairage au thème des « Pools de marques et pools de brevets dans le droit des cartels ». Le symposium, consacré cette année au thème « Innovation et concurrence », sera organisé par le FIW, l’institut de recherche pour la constitution économique et la concurrence de Cologne. Le FIW est un forum central pour l’analyse des thèmes relatifs à la politique de la concurrence dans un contexte national, européen et mondial. Il promeut la science et la recherche dans les domaines de la constitution économique ainsi que de la réglementation et du droit de la concurrence. Pour plus d’informations sur cet événement, veuillez-vous rendre sur : www.fiw-online.de/veranstaltungen/42-innsbrucker-symposion/
Les partenaires BOEHMERT & BOEHMERT expliquent les évolutions actuelles dans le domaine des droits d'auteurs
La « Deutsche AnwaltAkademie » organise les 07 et 08 novembre 2008 respectivement un séminaire sur le droit d'auteur. Une « Einführung in das Urheberrecht » (Introduction dans les droits d'auteur) aura lieu le 07 novembre et sera organisée par le Prof. Dr Jan Bernd Nordemann. Le 08 novembre 2008, le Prof. Dr Jan Bernd Nordemann et le Dr Christian Czychowski organiseront ensemble un séminaire intitulé « Evolutions actuelles dans le domaine des droits d'auteur – législation et jurisprudence ». Ce séminaire convient à la formation continue obligatoire selon le § 15 FAO dans la protection de la propriété industrielle et le droit d'auteur et des médias.
Pour plus d'informations et vous inscrire, consultez l'adresse : www.anwaltakademie.de
« The Shanghai International IP Forum 2008 » avec participation du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar, présente un exposé le 06 novembre 2008 dans le cadre du « Shanghai International IP Forums 2008 » sur le thème « IP Transactions and Services ». Le « International IP Forum » est déjà le sixième forum organisé par le « Shanghai Intellectual Property Administration » (SIPA) et se réjouit du vif intérêt témoigné au sein de la communauté de propriété intellectuelle internationale. De plus amples informations relatives à cet événement figurent à l’adresse : http://www.sipa.gov.cn/zscq/zscqjel/node161/node210/userobject1ai6475.html
« UniPatent 2008 » : congrès spécialisé pour le transfert de connaissance entre l’économie et la science avec un associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le 12 novembre 2008, le Forum-Institut organise à l’université de Humboldt à Berlin le congrès spécialisé « UniPatent 2008 ». L’objectif est de promouvoir l’interaction entre l’économie et la science en référence au transfert des connaissances et aux développements de la recherche. Le congrès est dirigé par le Prof. Dr Heinz Riesenhuber, MdB, ancien ministre fédéral de la recherche et de la technologie. L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar, fera un exposé dans le cadre de ce congrès sur le thème « Vertragliche Hürden für den universitären Technologietransfer » (Obstacles contractuels pour le transfert de technologie universitaire). De plus amples informations figurent ici : www.forum-institut.de/pdf/0811181.pdf
Des associés de BOEHMERT & BOEHMERT expliquent, à New York, l’imposition des droits de propriété intellectuelle en Europe.
Le 23 octobre, les deux associés de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Axel Nordemann et Dr Christian Czychowski, présenteront respectivement un exposé sur l’imposition des droits de propriété intellectuelle en Europe. Cet événement a lieu sur invitation du « New York County Lawyers` Association » qui célèbre cette année son centenaire. Divers aspects du droit d’auteur international seront mis en lumière dans le cadre de la manifestation « International Copyright : What the U.S. practicioner needs to know ». De plus amples informations ainsi que la possibilité d’inscription figurent ici : http://www.nycla.org/index.cfm?
Le séminaire de BOEHMERT & BOEHMERT relatif au droit des marques remporte un vif succès.
Le séminaire des marques traditionnel de BOEHMERT & BOEHMERT s’est tenu le 7 octobre à Munich. Cette année, les associés Dr Carl-Richard Haarmann, Dr Ludwig Kouker, Dr Volker Schmitz-Fohrmann et Dr Martin Wirtz ont illustré les thèmes relatifs aux droits des marques en termes de propriété et de structure de portefeuilles de marques au sein du groupe, ainsi qu’en termes de questions de juridiction actuelle et d’actions en violation. De nombreux mandants et représentants de départements de marques de grandes entreprises du Sud-Est de l’Allemagne, comme Bitburger AG, Schiesser AG, Hexal AG, BMW AG, Lodenfrey ou en core Escada étaient conviés et présents. L’année prochaine, le séminaire des marques aura à nouveau lieu en octobre.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT explique des détails juridiques à l’occasion du symposium de la cinémathèque allemande.
« Zwischen technischem Können und rechtlichem Dürfen » (Entre la compétence technique et le droit juridique) – tel est l’intitulé du symposium de la cinémathèque allemande, qui se tient les 11 et 12 septembre 2008 à Berlin. Les exposés individuels traitent à cet égard des aspects juridiques autour du thème « Filme und Digitalisierung in Museen und Archiven » (Films et numérisation dans des musées et archives). L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Jan Bernd Nordemann, présentera dans ce contexte un exposé le second jour de la manifestation sur le thème « Einzelvereinbarungen mit Rechteinhabern » (accords individuels avec des titulaires du droit). Organisateur : Deutsche Kinemathek (cinémathèque allemande). Museum für Film und Fernsehen (Musée du film et de la télévision). Lieu : Veranstaltungsraum (salle de réception) (4ème étage), Potsdamer Straße 2, 10785 Berlin. Date : 11 et 12 septembre 2008. Inscription obligatoire. Info : www.deutsche-kinemathek.de
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT aborde les « contrats avec les créatifs » respectant clairement la juridiction.Le 08 juillet 2008, « Media.net berlinbrandenburg » organise un séminaire où les prestations des créatifs et les aspects relatifs aux droits d’auteur de ces prestations sont au cœur de l’étude. Les deux associés de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Thomas Boddien et Dr Andreas Dustmann, expliquent au cours de ce séminaire les bases de l’établissement de contrats juridiquement clairs avec les créatifs ainsi que diverses questions individuelles. La manifestation a lieu le 08 juillet 2008, de 18h00 à 20h00, dans les salles du « Media Consulta Deutschland GmbH », 10179 Berlin. Un formulaire d’inscription comportant d’autres dates est disponible en format PDF ici :
Séminaire de la Chambre de Commerce de Hambourg avec un associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
La « Handelskammer Hamburg Service GmbH » organise le séminaire « F&E-Kooperationen zwischen Wirtschaft und Wissenschaft » (Coopérations R&D entre l’économie et la science) en coopération avec la « Licensing Executive Society » (LES) le 30 juin 2008. Dans le cadre de cette manifestation, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Christian Czychowski, expliquera de nouveaux accords tests développés par le Ministère fédéral de l’économie (BMWI). Au cours du séminaire, l’aspect juridique dans les coopérations F&E en particulier entre PME et la science sera abordé, et de nombreux cas pratiques seront décrits. Pour plus d’informations sur la manifestation : www.hk24.de
Séminaire sur le droit relatif à Internet avec un associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Andreas Dustmann, présente le 11 juin 2008 à nouveau le séminaire éprouvé « Surfer sur Internet dans le respect de la sécurité du droit ». L’organisateur est l’eCOMM Brandenburg. Dr Dustmann expliquera entre autres, comment les sites Internet peuvent être sécurisés d’un point de vue juridique ou comment utiliser documents et images en ligne tout en respectant les droits d’auteur, ainsi que les éléments essentiels en termes de ventes sur Internet. Le séminaire s’adresse en particulier aux responsables de sites Internet, aux directeurs ainsi qu’aux collaborateurs évoluant dans le domaine du marketing, de la publicité et des RP. Lieu : MultimediaKompetenzCenter (MKC) de la CCI de Potsdam, Breite Straße 2 a - c, 14467 Potsdam. Pour plus d’informations relatives au séminaire et à l’inscription : http://www.ecomm-online.de/veranstaltung+M5cfe3dde45b.html
Formation CCI avec un associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Dans le cadre de la formation d'employé spécialiste certifié par la CCI pour les services des médias et de l’information (spécialité archives) de la CCI de Cottbus, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Thomas W. Boddien, a repris la formation dans le domaine du droit d’auteur. Il accordera une introduction consacrée à un « aperçu du droit d’auteur » le 23 mai 2008. Pour plus d’informations concernant le cours n°4888 : www.ihk-bildungszentrum-cottbus.de
« Bienvenue à Berlin ! » – BOEHMERT & BOEHMERT organise la réception de cette édition de l’INTA.
A l’occasion de la réunion annuelle de l’INTA, International Trademark Association’s 2008 Annual Meeting, qui se tient pour la deuxième fois sur le continent européen, notre cabinet sera l’hôte de la réception INTA de BOEHMERT & BOEHMERT le 19 mai à Berlin. Les 20 ans de Berlin seront célébrés en compagnie des « Berlin Comedian Harmonists » au cœur du Musée allemand de la technique chargé d’histoire – dans le « Lokschuppen ». Nous escomptons environ 1 000 visiteurs – et souhaitons une chaleureuse bienvenue à tous les participants et visiteurs de l’INTA. www.inta.org www.dtmb.de – Deutsches Technikmuseum (Musée allemand de la technique)
« Conference on Computer Implemented Inventions » avec deux associés de BOEHMERT & BOEHMERT.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar animera une partie de la « Conference on Comuter Implemented Inventions », le 16 mai 2008 à Munich. La manifestation est réalisée par la « European Patent Academy » de l’Office européen des brevets, le « Japan Patent Attorneys Association » (JPAA), le « Munich Intellectual Property Law Center » (MIPLC) et « l’Association des Experts en Propriété Industrielle ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Christian W. Appelt, tiendra une conférence sur « The Practice of the German Patent and Trademark Office and the German Federal Patent Court » dans le cadre de cette manifestation. Autres informations : www.miplc.de/cii
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT au forum fribourgeois pour la propriété intellectuelle.
La faculté en science du droit de l’Albert-Ludwigs-Universität à Freiburg organise, du 12 au 15 mai 2008, un symposium bilatéral intitulé « Indo-German Conference on Intellectual Property Law ». L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Prof. Dr Heinz Goddar, dirigera la troisième partie de la journée, « Patent Law – General Issues » et l’animera dans le cadre du symposium, le 13 mai. Davantage d’informations sur les thèmes, les référents et les possibilités d’inscription figurent à l’adresse : www.freiburger-forum.org
Séminaire couronné de réussite en République populaire de Chine avec des associés de BOEHMERT & BOEHMERT.
« Survival in Patent Litigation - A Comparison between China, Europe, Japan and U.S.A. » – tel était l’intitulé du séminaire réalisé par BOEHMERT & BOEHMERT du 24 au 25 avril avec le soutien du « Qingdao Municipal Intellectual Property Office », à Qingdao, République populaire de Chine. Le séminaire qui a remporté un vif succès a été organisé par les avocats de BOEHMERT & BOEHMERT, Madame Dr Xia Pfaffenzeller, Monsieur Christian W. Appelt, Monsieur Dr Carl-Richard Haarmann et Monsieur Prof. Dr Heinz Goddar. Les autres orateurs étaient les avocats correspondants venus du Japon : Madame PA Keiko Kawakami, Ikeuchi, Sato & Partners, Osaka, ainsi que Monsieur Takamitsu Shigetomi, OH-EBASHI LPC & Partners, Osaka, ainsi que des représentants des Etats-Unis : Edgar Haug, Managing Partner de Frommer, Lawrence & Haug, New York, accompagné de l’avocate Grace Pan, également associée de FLH, New York. Les participants ont pu bénéficier d’une représentation exhaustive des points communs et des différences dans les procès de contrefaçons de brevets, en particulier du point de vue de potentiels violateurs, en Chine, en Europe, au Japon et aux U.S.A.
Un associé de BOEHMERT & BOEHMERT à l’académie allemande de la magistrature.
Le 16 avril 2008, l’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Thomas W. Boddien, tiendra une conférence dans le cadre du congrès du droit pénal économique et financier à l’académie allemande de la magistrature sur le thème « Aperçu du droit d’auteur, des marques et des droit des dessins et modèles ». Le congrès est organisé conjointement avec l'office d’examen juridique des Land de Berlin et du Brandebourg et de l’académie allemande de la magistrature à Wustrau. L’académie allemande de la magistrature permet la formation continue transrégionale des juges dans toutes les disciplines de la justice ainsi que des avocates et avocats. Autres informations : www.deutsche-richterakademie.de
Certified Program « Musique & droit » avec un associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
L’associé de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Christian Czychowski, tiendra une conférence sur le droit contractuel dans le monde de la musique et dans le cadre du Certified Programm « Musique et droit » de l’université du Danube, Krems, le 29 mars 2008.
Le Certified Program « Musique et droit » traite des problématiques juridiques actuelles du monde de la musique et communique les base essentielles dans ce milieu. Il s’adresse aux juristes, musiciens, créateurs de musique, professeurs de musique, organisateurs et collaborateurs dans des maisons d’édition, studios d’enregistrement, labels et agences et dure cinq jours au total. Début : 28 mars 2008. Outre Dr Czychowski, l’avocat Dr Haller de Vienne, Dr Kathan, responsable du département juridique, sponsoring et développement du festival de Bregenz, la Directrice de l’Austro Mechana, Madame Mag. Sedlaczek et le Head of Legal and Business Affairs Sony BMG Austria, Monsieur Mag. Bandler seront également présents. De plus amples détails figurent à l’adresse www.donau-uni.ac.at/de/studium/musikundrecht/index.php
Colloque IP Pharma à Muscat, Oman, avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Un séminaire intitulé "Pharma IP and Regulatory" aura lieu les 8 et 9 janvier 2008 à Muscat, Oman. Pr. Dr Heinz Goddar et Dr Andreas Winkler, partenaires associés de BOEHMERT & BOEHMERT, feront une conférence dans leur spécialité respective. Un porte-parole du Bundesinstitut für Arzneimittel und Medizinprodukte – BfArM - (Institut fédéral des médicaments et des produits médicaux) ainsi que des intervenants des Offices des Brevets et des services régionaux chargés des autorisations participeront entre autres à cette manifestation. Dr. Mohammed Saleem, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT au Moyen-Orient, organise ce séminaire parrainé par la Chambre du Commerce et de l'Industrie d'Oman et par le ministère de la Santé d'Oman.
„Recent US patent matters“ – Séminaire de Freshfields Bruckhaus Deringer et de BOEHMERT & BOEHMERT à Munich.
En raison des conditions juridiques modifiées aux Etats-Unis dans le secteur de la Patent Litigation et de la Prosecution, les deux cabinets d'avocats Freshfields Bruckhaus Deringer et BOEHMERT & BOEHMERT organisent le 12 décembre à Munich un séminaire consacré au thème „Recent US patent matters“. David Simon, Chief Patent Counsel de l'Intel Corporation, prendra la parole l'après-midi. Du côté de la société Freshfields Bruckhaus Deringer, ce sera le Pr. Dr Peter Chrocziel qui fera un commentaire consacré aux développements dans le droit des brevets américains selon la perspective européenne. Pr. Dr Heinz Goddar, Christian Appelt, physicien diplômé, et Dr Stefan Schohe interviendront pour le cabinet BOEHMERT & BOEHMERT. Date de la manifestation : 12 décembre 2007, de 15 à 20 heures. Lieu : Hotel Bayerischer Hof, Promenadeplatz 2-6, 80333 Munich. Envoyez vos demandes de participation à l'adresse Goddar(at)boehmert.de.
"Licensing Law" – Séminaire avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le Forum - Institut für Management organise les 6 et 7 décembre à Francfort-sur-le-Main un séminaire de deux jours en anglais consacré au thème "Licensing Law“. Pr. Dr Heinz Goddar, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, analysera avec son confrère Dieter Reinhardt (ingénieur diplômé) les nombreuses facettes du droit de licence ainsi que la procédure de la demande de licence. Ils citeront de nombreux exemples issus de la pratique. Organisation : Forum - Institut für Management. Date : 6 et 7 décembre 2007. Lieu : Francfort-sur-le-Main, Mövenpick Hotel au centre de Francfort. Vous trouverez de plus amples informations ainsi que les formulaires d'inscription dans le prospectus du séminaire publié sur le site Web http://www.forum-institut.de/pdf/0712142.pdf
Séminaire du EPI : „Utilisation de la musique dans le cadre de la IPTV“ avec une équipe du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT.
Film meets Music – tel est le titre d'un des prochains séminaires organisé par l'Institut Erich-Pommer (EPI) le 4 décembre 2007. Il sera question de l'utilisation de la musique dans le cadre de l'Internet-Protocol-Television (IPTV). Dr Christian Czychowski et Dr Martin Schaefer, tous deux partenaires associés de BOEHMERT & BOEHMERT, spécialisés dans les domaines des nouveaux médias, du droit d'auteur, de la technologie de l'information et des contrats de licences, organiseront ce séminaire. Il sera consacré par exemple à la protection des propres contenus dans la IPTV, à la responsabilité pour les contenus générés par les utilisateurs ou à la délimitation entre l'IPTV, les services de consultation, la transmission par câble etc. Date : 4 décembre 2007 de 17 à 20 h. Organisation : Institut Erich-Pommer. Lieu : Berlin-Mitte. Pour de plus amples informations et inscription : http://www.epi-medieninstitut.de/Programm_de.html#active
Colloque à l'université Humboldt de Berlin.
Un colloque consacré au thème "Développements actuels du droit professionnel et de la responsabilité professionnelle des avocats" aura lieu le 23 novembre 2007 à l'Institut für Anwaltsrecht de l'université Humbold de Berlin. Pr. Dr Jan Bernd Nordemann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, discutera avec d'autres spécialistes dans le cadre d'un débat public sur le thème "L'appel après la réforme de la ZPO (Code allemand de procédure civile) : Les expériences et les problèmes". Il est possible de s'inscrire pour participer à la manifestation au site Web www.rewi.hu-berlin.de/jura/inst/ifa. Date : 23.11.2007 de 9 h 30 à 17 h 30. Lieu : Senatsaal de l'université Humboldt, Unter den Linden 6, 10117 Berlin.
Foire du Livre de Francfort : Débat public avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Un débat public aura lieu le 12 octobre 2007 dans le cadre de la Foire du Livre de Francfort. Il sera consacré au thème "L'utilisation de la musique à l'ère du on-line – A quoi doivent ressembler les tarifs de téléchargement de la GEMA pour être adéquats et praticables ?" Il sera question de l'avenir des licences de la musique des livres audio dans le secteur de l'utilisation en ligne. Dr Martin Schaefer, spécialiste des droits dans le domaine de la musique dans le cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, participera à ce débat public et discutera sur ce thème avec Dr Kathrin Bremer (BITKOM), Reinhard Nicklas (GEMA Direktion Industrie) et Dr Christian Sprang (Börsenverein des Deutschen Buchhandels). Date : 12 octobre 2007 de 14 h 30 à 15 h 30. Lieu : Foire du Livre de Francfort, FOCUS Forum Hörbuch. Hall 4.1. B 139. Calendrier des manifestations de la Foire du Livre de Francfort www.buchmesse.de
Des spécialistes du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT analysent les développements actuels dans le droit d'auteur.
Dans le cadre du séminaire "Les développements actuels dans le droit d'auteur – législation et jurisprudence" organisé par la Deutsche Anwalt Akademie le 15 septembre à Hambourg, les deux spécialistes du droit d'auteur du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Christian Czychowski et Pr. Dr Jan Bernd Nordemann, présenteront les derniers développements dans le droit d'auteur. Le séminaire s'adresse aux avocats actifs dans le domaine du droit d'auteur, aux membres du personnel des maisons d'édition, des stations de radio, des chaînes de télévision, des entreprises Internet et de logiciels ainsi qu'aux employés des associations et des sociétés d'exploitation. Vu que le séminaire se consacre principalement à ce que l'on nomme la "2ème corbeille" de la loi modificative actuelle du droit d'auteur, les participants doivent avoir des connaissances dans le droit d'auteur. Les deux spécialistes citeront en outre des exemples de la Cour fédérale de justice et des tribunaux d'instance. Pour de plus amples informations sur la manifestation et les possibilités d'inscription, veuillez consulter le site Web. www.deutscheanwaltakademie.de
Deutsche Anwalt Akademie – avec un séminaire du Pr. Dr Jan Bernd Nordemann consacré au droit d'auteur.
Pr. Dr Jan Bernd Nordemann, spécialiste du droit d'auteur, fera le 14 septembre 2007 à Hambourg un séminaire consacré au nouveau droit d'auteur. Il s'adresse aux associations, aux avocats ainsi qu'aux membres du personnel des maisons d'édition et des entreprises du secteur de la publicité et du design, des associations et des sociétés d'exploitation. Il informera sur les bases du droit d'auteur actuel et réformé en donnant des exemples concrets. Le séminaire est organisé par la Deutsche Anwalt Akademie. Pour de plus amples informations sur le séminaire et sur les possibilités d'inscription, veuillez consulter le site Web. www.deutscheanwaltakademie
Université de Tokyo : un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT au symposium de la propriété intellectuelle.
Le symposium de la propriété intellectuelle de l'Université de Tokyo aura lieu en juillet à Tokyo. Pr. Dr Heinz Goddar, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera le 30 juillet 2007 une conférence consacrée au thème "Patent Quality, in particular non–obviousness, and other current issues in Patent Protection: From an EPO perspective". www.u-tokyo.ac.jp
Atelier "International and U.S. Copyright Law" dirigé par Pr. Dr Axel Nordemann.
Le 6 juillet 2007, Pr. Dr Axel Nordemann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, dirigera à l'Université de Constance un atelier consacré au thème „International and U.S. Copyright Law“. L'atelier examinera, en citant de nombreux exemples, certains aspects du droit d'auteur international et américain. Pr. Dr Axel Nordemann enseigne à l'Université de Constance et est spécialisé en droit des marques, en droit de la concurrence et en droit d'auteur. Lieu : Université de Constance. Domaine des sciences juridiques. Salle : D 434. Date : le 06.07.2007 de 9 h à 13 h. www.uni-konstanz.de
"Expiration d'un brevet, réparation et reconstruction" – Conférence du Pr. Dr Heinz Goddar à l'Université de Brême.
Le 29 juin 2007, Pr. Dr Heinz Goddar, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera une conférence consacrée au thème "Expiration d'un brevet, réparation et reconstruction – Droit comparé Allemagne, Japon, Etats-Unis". La manifestation est organisée par le Zentrum für Europäische Rechtspolitik (ZERP) de l'Université de Brême qui organise et propose des conférences interdisciplinaires dans le cadre des "Ateliers européens". Début de la conférence publique : 14 heures. Salle : GW1 salle C 2320. http://www.zerp.uni-bremen.de/deutsch/aktuelles/home.html
Séminaire de droit des brevets et de droit des marques de BOEHMERT & BOEHMERT : du 28 juin au 6 juillet 2007 à Munich.
BOEHMERT & BOEHMERT organise pour la onzième fois cette année le séminaire intensif intitulé „Obtaining, Enforcing and Evaluating Intellectual Property Rights in Europe“. Le séminaire est divisé en deux blocs. La partie consacrée au droit des marques “Trademarks, Copyright, Unfair Competition” aura lieu du 28 au 30 juin, celle consacrée au droit des brevets „Patents, Utility Models, Designs“ se déroulera du 2 au 6 juillet. La manifestation aura lieu dans l’hôtel Vier Jahreszeiten à Munich. Vous obtiendrez le programme du séminaire ainsi que les formulaires d’inscription en vous adressant à : BOEHMERT & BOEHMERT, Pettenkoferstrasse 20 – 22, 80336 München, Tél. : +49 (89) 55 96 80. Personne à contacter : Pr. Dr Heinz Goddar. goddar(at)boehmert.de
Un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT s'engage dans la formation juridique universitaire.
Le 9ème colloque Soldan de l’Institut für Anwaltsrecht (Institut du droit juridique) aura lieu les 14 et 15 juin 2007 à l’Université Humboldt de Berlin. Cette année, la manifestation sera consacrée au thème "La formation juridique universitaire des avocats – Réforme des études et le procès de Bologne". L’Institut für Anwaltsrecht complète l’enseignement "classique" de l’Université Humboldt en ajoutant des aspects spécifiques à l'avocat. Dans le cadre de cette manifestation, Dr Jan Bernd Nordemann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera le 15 juin un rapport sur les expériences acquises dans la pratique et la formation. Dr Jan Bernd Nordemann s'engage également dans la formation juridique des jeunes comme chargé de cours à l’Université Humboldt de Berlin. Il donne de nouveau un cours sur la "Concurrence déloyale" pendant le semestre d’hiver 2006/2007. Organisation : Anwaltsinstitut an der Humboldt-Universität zu Berlin. Date : 15 juin 2007 à 12 heures. Pour de plus amples informations : http://www.rewi.hu-berlin.de
"Droits de la personnalité dans les productions de films" – Séminaire d'une partenaire associée de BOEHMERT & BOEHMERT à l'Institut Erich Pommer.
Dr Anke Nordemann-Schiffel, partenaire associée de BOEHMERT & BOEHMERT, fera le 6 juin 2007 un séminaire intitulé "Acquisition des droits de la personnalité dans les productions de films". Ce séminaire est organisé par l'Institut Erich Pommer. Les producteurs de cinéma doivent tenir compte de quelles conventions contractuelles au cours des projets de films, quels sont les droits d'exploitation qu'il faut acquérir et quelle est la situation actuelle de la protection des droits généraux de la personnalité (dans le domaine des adaptations cinématographiques) ? Telles sont les questions qu'elle traitera au cours de ce séminaire qui s'adresse principalement aux producteurs de cinéma et aux scénaristes. Dr Anke Nordemann-Schiffel, maître en droit, conseille et défend en Allemagne les intérêts d'auteurs allemands et étrangers, de maisons d'édition et de studios de cinéma. Elle se consacre par ailleurs depuis quelques années aux contrats relatifs au droit des matières. Date : 6 juin 2007. Lieu : Institut Erich Pommer. Berlin-Mitte. Pour de plus amples informations et inscription : http://www.epi-medieninstitut.de/Programm_de.html#active
"Protection juridique des sites Internet" – Séminaire consacré à la technologie de l'information avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT
Dr Andreas Dustmann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera le 24 mai 2007 un séminaire intitulé "Protection juridique des sites Internet". Le séminaire est organisé par la Chambre de l'Industrie et du Commerce de Cottbus. Dr Dustman expliquera entre autres comment protéger les sites Web ou comment respecter le droit d'auteur quand on utilise des textes ou des images sur le réseau. Ce séminaire s'adresse principalement aux responsables des sites Web, aux directeurs et aux employés dans le marketing, dans la publicité et dans les RP, qui désirent savoir comment concevoir des sites Web sans entrer en conflit avec la loi. Vous trouverez de plus amples informations sur le séminaire ainsi que les formulaires d'inscription sur le site www.cottbus.ihk.de . Lieu : IHK Cottbus; salle 6, Goethestraße 1, 03046 Cottbus.
"Intellectual Assets dans la vente et l'achat des entreprises" – Séminaire du Forum-Institut avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le 23 mai 2007, Pr. Dr Heinz Goddar, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, et son confrère Pr. Dr Christian Osterrieth, du cabinet Reimann Osterrieth Köhler Haft, Düsseldorf, feront un séminaire intitulé "Intellectual Assets dans la vente et l'achat des entreprises". Ce séminaire sera surtout consacré à l'évaluation des brevets, des licences, des dessins et modèles, des marques, des droits d'auteurs ainsi qu'au know-how dans le cadre des fusions et acquisitions. Le séminaire s'adresse aux directeurs et aux employés des services juridiques des entreprises, aux employés des banques d'investissement ainsi qu'aux avocats et aux conseils en propriété industrielle.
Organisation : Forum-Institut für Management. Date : 23 mai 2007. Lieu : Munich. Holiday Inn München Süd. Vous trouverez les formulaires d'inscription ainsi que de plus amples informations dans le prospectus du séminaire disponible sur le site Web : http://www.forum-institut.de/pdf/0705110.pdf
Un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT prendra la parole au cours de l'AIPLA Spring Meeting, Boston, Etats-Unis.
Au cours de l'AIPLA Spring Meeting à Boston, Etats-Unis, Dr Uwe Manasse (ingénieur), partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera une conférence le 10 mai 2007 sur invitation de l'American Intellectual Property Law Association (AIPLA). Cette conférence sera consacrée au thème "The MedImmune US Supreme Court decision and European implications". Il sera question de la décision du 21 février 2007 prise par la Cour Suprême des Etats-Unis selon laquelle une bénéficiaire de licence d'un brevet (MedImmune) n'est pas obligée de résilier un contrat de licence (Genentech) avant de pouvoir intenter une action en annulation du brevet patenté. Quelques 17 000 juristes américains actifs dans l'économie, l'administration et la justice sont membres de l'American Intellectual Property Law Association (AIPLA) et se consacrent à des questions relatives au droit des brevets, au droit des marques déposées et au droit d'auteur. Cette année, le Spring Meeting se déroulera du 9 au 11 mai 2007 à Boston, Etats-Unis. Organisation : AIPLA.
De plus amples informations sont publiées sur le site : www.aipla.org
"Contrats de licence dans le secteur des brevets" – Un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT à la Bucerius Law School.
Dr Christian Czychowski, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, dirigera le 11 mai 2007 un atelier consacré au thème "Contrats de licence dans le secteur des brevets", dans le cadre du cours en anglais donné pour les étudiants titulaires du grade universitaire "Bucerius/WHU Master of Law and Business" de la Bucerius Law School de Hambourg. www.law-school.de
Conférence du Pr. Dr Heinz Goddar à l'Université Technique de Dresde : "L'évaluation monétaire des droits de protection de la propriété industrielle".
Des forums pour les praticiens et des manifestations spéciales seront organisés dans le cadre des 'International Studies in Intellectual Property Law' à l'Université de Dresde. Au cours de ce semestre, Pr. Dr Heinz Goddar, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT et professeur invité à Dresde, fera le 4 mai 2007 une conférence consacrée à "L'évaluation monétaire des droits de protection de la propriété industrielle". Elle est organisée par l'IGEWeM - Institut für Geistiges Eigentum, Wettbewerbs- und Medienrecht (Institut du droit de la propriété intellectuelle, du droit de la concurrence et du droit des médias) de l'Université de Dresde. Date : 4 mai 2007 de 14 h 50 à 16 h 20. Lieu : Bergstr. 53, von-Gerber-Bau 377. Salle : GER/052. Pour de plus amples informations : http://tu-dresden.de/
"Forum des innovations 2007" : La télévision de l'avenir par l'Internet" – Conférences et ateliers avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT
Le Forum des Innovations 2007 du ministère fédéral de la Formation et de la Recherche organise le 4 mai 2007 une série de manifestations consacrées au thème "La télévision de l'avenir par l'Internet". Les nouvelles formes de programmes, les nouveaux modèles commerciaux, les technologies nécessaires et le contexte juridique seront au centre de ces manifestations. Dans le cadre de la manifestation principale, Dr Christian Czychowski, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera le 4 mai une conférence intitulée "Exploitation et gestion des droits dans le secteur IPTV – les limites et les possibilités actuelles". Il dirigera par ailleurs l'atelier "Droit des médias, politique des médias et gestion des médias" qui commencera à 15 heures. Le Forum des Innovations s'adresse principalement aux petites et moyennes entreprises des secteurs médias, logiciels, Internet et publicité. Cet atelier sera inauguré officiellement à Potsdam par Matthias Platzeck, ministre-président du Land de Brandebourg. Pour s'inscrire à ce forum et obtenir de plus amples informations : www.forum-iptv.org
"Entretiens d'atelier dans le château de Mickeln" – avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Dans le cadre des "Entretiens d'atelier dans le château de Mickeln", Dr Jan Bernd Nordemann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera le 11 avril 2007 une conférence sur le thème "Mise en demeure – et toujours remboursement des frais ?". Il approfondira la question 'Dans quelle mesure et pour quel montant est-il possible de facturer des frais de mise en demeure dans des cas de délit de droit de concurrence, de droit des marques et de droit d'auteur ?'. Les entretiens font partie du cycle des manifestations organisées régulièrement pour les étudiants en droit par le Zentrum für Gewerblichen Rechtsschutz (Centre de la propriété industrielle) de la faculté juridique de l’Université Heinrich-Heine à Düsseldorf. Organisation : Zentrum für Gewerblichen Rechtsschutz. Université Heinrich-Heine Düsseldorf. Date : 11 avril 2007 à 18 heures. Lieu : Maison d’hôtes et de réunions de l’université de Düsseldorf dans le château de Mickeln. Pour de plus amples informations : http://www.gewrs.de/veranstaltungen
"Mise en demeure – et toujours remboursement des frais ?" – un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT au château de Mickeln.
Dr Jan Bernd Nordemann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, a été invité le 11 avril 2007 à participer aux "Entretiens d'atelier dans le château de Mickeln", organisés régulièrement par le Zentrum für Gewerblichen Rechtsschutz (Centre de la propriété industrielle) de la faculté juridique de l'Université Heinrich-Heine à Düsseldorf. Il a fait une conférence intitulée "Mise en demeure – et toujours remboursement des frais ?" pendant laquelle il a approfondi la question 'Si et pour quel montant est-il possible de facturer des frais de mise en demeure dans des cas de délit de droit de concurrence, de droit des marques et de droit d'auteur ?'.Vous trouverez un rapport détaillé sur la conférence sur le site : http://www.gewrs.de/content/view/410/74/
Séminaire eCOMM consacré au droit de l'Internet avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Dr Andreas Dustmann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera le 3 avril 2007 le séminaire "Protection juridique des sites Internet". Le séminaire est organisé par eCOMM Brandenburg. Dr Dustmann expliquera entre autres comment protéger les sites Web ou comment respecter le droit d'auteur quand on utilise des textes ou des images sur le réseau. Ce séminaire s'adresse principalement aux responsables des sites Web, aux directeurs et aux employés dans le marketing, dans la publicité et dans les RP. Vous trouverez de plus amples informations sur le séminaire ainsi que les formulaires d'inscription sur le site :
http://www.ecomm-online.de/veranstaltungen/veranstaltung+M55203d16219.html
Lieu : MultimediaKompetenzCenter (MKC) de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Potsdam, Breite Straße 2 a - c, 14467 Potsdam
„Licensing Law“ – Séminaire organisé par le Forum-Institut avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
Le Forum - Institut für Management organise le 15 et le 16 mars 2007 à Francfort-sur-le-Main un séminaire de deux jours en anglais consacré au thème "Licensing Law". Pr. Dr Heinz Goddar, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, et Dieter Reinhardt, ingénieur diplômé, montreront les nombreuses facettes du droit de licence d'exploitation, expliqueront les différentes phases de la procédure d'obtention des licences et les illustreront par de nombreux exemples.
Organisation : Forum - Institut für Management. Date : 15 et 16 mars 2007. Lieu : Francfort-sur-le-Main. Mövenpick Hotel Frankfurt City. Vous trouverez les conditions de participation, les possibilités d'inscription et de plus amples informations dans le prospectus du séminaire : www.forum-institut.de/pdf/0703142.pdf
„Matériel cartographique et droit d'auteur“ – Conférence d'un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT au cours du Forum Geoinformation.
Que ce soit la copie d'une carte géographique utilisée dans le cadre professionnel ou le montage d'un fragment d'un plan de ville sur des pages Web – l'usage irréfléchi de matériel cartographique se heurte rapidement au droit d'auteur. Que faut-il prendre en considération ? Tel sera le sujet traité le 11 janvier 2007 par Dr Jan Bernd Nordemann, spécialiste du droit d'auteur et partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, au cours de la conférence intitulée "Matériel cartographique et droit d'auteur". Cette manifestation aura lieu dans le cadre du Forum Geoinformation organisé régulièrement par l'Institut universitaire de Munich. Son objectif est de rendre plus transparents des thèmes relatifs aux informations géographiques et de relier encore plus étroitement entre elles la recherche et la pratique.
Organisation : Institut universitaire de Munich. Faculté de Geoinformation. Date : jeudi 11 janvier 2007 à 10 heures. Lieu : Audimax de l'Institut universitaire de Munich, Karlstrasse 6, salle 23, 80333 Munich. www.fhm.edu/fk08
Université de Brême : Conférence inaugurale du Pr. Goddar, BOEHMERT & BOEHMERT.
Le 19 décembre 2006, Pr. Dr. Heinz Goddar fera, en tant que chargé de cours à l'Université de Brême, sa première conférence consacrée à la protection de la propriété industrielle et intitulée "Négociation et signature des contrats de licence – comment éviter les trappes". Lieu du cours : Université de Brême, Bibliothekstrasse 1. 28359 Bremen. Date : 19.12.2006. Salle GW1 (Rotstein-Gebäude), amphithéâtre HS 0070. Brême. 19 heures. www.uni-bremen.de
„Mise en demeure - et toujours remboursement des frais ?“ – Conférence d'un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT.
L'Institut für Anwaltsrecht de l'Université Humboldt à Berlin organise de nouveau, au cours du semestre d'hiver, son cycle de conférences consacré à la pratique professionnelle des avocats. Dr Jan Bernd Nordemann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, fera un exposé le 5 décembre 2006 sur le thème "Mise en demeure - et toujours remboursement des frais ?" Il approfondira la question 'dans quelle mesure et pour quel montant est-il possible de facturer des frais de mise en demeure dans des cas de délit de droit de concurrence, de droit des marques et de droit d'auteur ?'. Le cycle de conférences s'adresse aux avocats et aux étudiants. La participation est gratuite. Prière de s'inscrire.
Organisation : Institut für Anwaltsrecht an der Humboldt-Universität zu Berlin. Date : 05.12.2006 à 18 heures. Lieu : Berlin. Unter den Linden 6, salle BE1, 140/142. Pour de plus amples informations et inscription : http://www.rewi.hu-berlin.de/jura/inst/ifa/
Formation continue pour les artistes : manifestation informative avec un partenaire de BOEHMERT & BOEHMERT au bbk berlin.
Une manifestation informative sera organisée le 6 novembre 2006 à l'Université des Arts de Berlin. Elle s'adresse aux artistes professionnels et sera consacrée au thème "Droit d'auteur et formulation des clauses contractuelles dans l'art plastique". Dr Jan Bernd Nordemann, partenaire associé de BOEHMERT § BOEHMERT et spécialiste du droit d'auteur, montrera entre autres les principaux points que doit respecter un artiste dans la rédaction de son contrat. Cette manifestation fait partie du programme automne/hiver organisé par le Bildungswerk des Berufsverband Bildende Künsler Berlin (cercle d'études de l'association des professionnels des arts plastiques de Berlin). Le bbk se consacre à la formation continue des professionnels des arts plastiques. Date : 06.11.2006 à 20 heures. Lieu : Université des Arts de Berlin, Hardenbergstrasse 33, 10623 Berlin, salle 158. La participation est gratuite. Prière de s'inscrire auprès du bbk. Pour de plus amples informations : www.bbk-bildungswerk.de
„Beyond Download – La musique sur l'Internet“ : Workshop avec un spécialiste du droit de la musique du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT
Le secteur du téléchargement de musique sur l'Internet ne cesse de croître. Il existe entre temps, pour les artistes, les labels et les maisons d'édition, de nombreuses autres formes d'utilisation de la musique et de possibilités qui leur permettent de commercialiser leur musique via l'Internet. Au cours du workshop du 17 octobre intitulé „La musique sur l'Internet de l'autre côté du secteur du téléchargement“, il sera question des détails juridiques, des modèles de licences et de l'aptitude pratique des différents services musicaux et des utilisations dans des secteurs comme webcasting, podcasting, etc. Ce workshop sera dirigé par Dr Martin Schaefer, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, qui est un spécialiste du droit d'auteur et des droits voisins dans le secteur de la musique, du droit des sociétés d'exploitation, des questions juridiques concernant les systèmes technologiques de protection, et des licences des nouvelles utilisations. Ce workshop est organisé par l'Institut Erich Pommer (EPI). Date : 17 octobre 2006, de 18 à 21 heures. Lieu : Brandenburgische Akademie der Wissenschaften. Jägerstrasse 22/23, 10117 Berlin-Mitte. Pour de plus amples informations : www.epi-medieninstitut.de
Université Humboldt de Berlin : Symposium avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT
"Les souffrances des jeunes compositeurs et des musiciens – Fausse piste du droit d'auteur ?" – tel est le titre du symposium du 5 octobre 2006 organisé par la faculté juridique de l'Université Humboldt de Berlin. Dans le cadre d'une conférence, Dr Martin Schaefer, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, se consacrera au rôle de l'industrie de la musique dans le procédé d'exploitation et plus particulièrement aux sonneries des portables. Dr Schaefer est un spécialiste du droit d'auteur et des droits voisins dans le secteur de la musique, du droit des sociétés d'exploitation, des questions juridiques concernant les systèmes techniques de protection, et des licences des nouvelles utilisations. Il conseille également dans toutes questions stratégiques et relatives à la politique du droit d'auteur. Organisation : Faculté juridique, Institut für den gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht (Institut de la protection de la propriété industrielle et du droit d'auteur). Date : 05.10.2006 de 11 à 17 h 30. Pour de plus amples informations : www.rewi.hu-berlin.de
Netherlands Film Festival : Un partenaire associé du cabinet BOEHMERT & BOEHMERT participera à la table ronde consacrée au téléchargement
Chaque année au cours du Netherlands Film Festival (du 27.09 au 6.10.2006), le "Veau d'Or" est décerné aux meilleurs films, documentaires et courts métrages néerlandais. Dans le cadre du festival qui se déroulera cette annéeà Utrecht, une table ronde intitulée „Dealing With New Ways of Distribution: Practical information on New Rights VOD (Video on Demand), Internet & Mobile” sera organisée le 28 septembre. La distribution des films via l'Internet et les aspects juridiques des plates-formes de téléchargement en seront les thèmes principaux. Dr Andreas Dustmann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT et spécialiste entre autres du droit de licence et du droit cinématographique, prononcera le discours d'ouverture. Dr Dustmann avait déjà épaulé le lancement de „IN2MOVIES“, la première plate-forme Internet de téléchargement de films et de séries télévisées en Allemagne. Il la conseille toujours pour toutes questions juridiques. Date : jeudi 28 septembre 2006, de 14 à 15 h 30, Akademie Gebouw, Domplein, à Utrecht. Pour de plus amples informations sur le festival et les manifestations parallèles : www.filmfestival.nl/index.php?id=412
„Des sonneries pour portables au Popkomm“ – Un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT s'exprime sur la situation actuelle de l'évolution du droit
Le thème "Le conflit concernant les licences des sonneries pour portables" sera traité le 22 septembre 2006 dans le cadre des manifestations qui se dérouleront cette année pendant le Popkomm à Berlin. Le contexte : au cours des procédures relatives aux licences des sonneries pour portables il est surtout question de savoir, pour les auteurs, si, outre la licence de la GEMA, il est toujours nécessaire que les maisons d'édition donnent leur consentement moyennant paiement. Dr Martin Schaefer, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT, sera un des participants de cette table ronde et exposera le point de vue des bénéficiaires d'une licence. Pour de plus amples informations : www.popkomm.de
"Patent Law in India" – Un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT dirige un séminaire pratique – quelques places sont encore libres
Les "Emerging markets" telle que l'Inde sont de plus en plus intéressants pour les relations d'affaires et les investissements. Cependant, comment les entreprises européennes peuvent-elles protéger leur propriété intellectuelle ? Comment fonctionne en Inde la législation concernant les brevets ? Comment les entreprises européennes peuvent-elles développer une stratégie IP efficiente pour entrer dans le marché indien ? Le séminaire "Patent Law in India for the European Practitioner", qui aura lieu le 21 septembre 2006 à Francfort-sur-le-Main, donnera des réponses à ces questions. Dr Heinz Goddar, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT à Munich, et Pravin Anand du cabinet Anand & Anand Advocates, New Delhi, dirigeront ce séminaire. Le "Practical Course on IP Law in India" est organisé par le FORUM Institut für Management. Les frais de participation s'élèvent à 750 euros plus TVA. Il est possible de s'y inscrire en ligne au site Web www.forum-institut.com ou par téléphone au numéro +49 6221 - 500 555. Veuillez cliquer ici www.forum-institut.de/pdf/0609102.pdf pour obtenir de plus amples informations sur la manifestation.
„Music Export Basics“ à Berlin – avec un partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT
Un congrès d'une journée intitulé „Music Export Basics“ aura lieu le 19 septembre dans l'ambassade du Canada. De nombreux aspects économiques et juridiques concernant le thème 'exportation de musique' seront examinés au cours de ce congrès. Dr Martin Schaefer, spécialiste du droit de la musique dans le cabinet BOEHMERT & BOEHMERT, présentera, au cours d'une conférence intitulée "Autres pays, autres droits", entre autres les différents standards internationaux du droit d'auteur dans le secteur de l'exportation de musique. Dr Schaefer est un spécialiste du droit d'auteur et des droits voisins dans le secteur de la musique, du droit des sociétés d'exploitation, des questions juridiques concernant les systèmes techniques de protection, et des licences des nouvelles utilisations. Il conseille également dans toutes questions stratégiques et relatives à la politique du droit d'auteur. Le congrès „MEB Music Export Basics“ est organisé par VUT Verband unabhängiger Tonträgerunternehmen, Musikverlage und Musikproduzenten e.V (Association des entreprises de support de son indépendantes, des maisons d'édition et des producteurs de musique). Pour de plus amples informations : www.vut-online.de
Training Course : Obtaining, Enforcing and Evaluating Intellectual Property Rights in Europe.
Notre séminaire intensif proposé annuellement aura lieu en 2006 du 13 au 22 juillet 2006 à Munich. Le séminaire débute avec un stage de 3 jours consacré au droit des marques, au droit des dessins et modèles et au droit d'auteur. Il continue avec un cours de droit des brevets qui dure 5 jours. Vous trouverez ici de plus amples informations ainsi que les formulaires d'inscription.
Séminaire EPI sur le droit régissant les contrats d'auteur.
La réforme du droit régissant les contrats d'auteur montre ses premières conséquences dans la pratique, notamment face à quelques jugements de première instance sur la rémunération convenable. Notre partenaire associé Dr Christian Czychowski organise le 21 juin 2006, en coopération avec Professeur Dr Oliver Castendyk du Erich Pommer Institut, un séminaire consacré à ces problèmes et donnera une vue d'ensemble sur l'importance de ce développement pour le paysage médiatique. Veuillez consulter le site Web du Erich Pommer Institut pour obtenir de plus amples informations et pour vous inscrire à la manifestation.
Séminaire FORUM sur le droit de licence.
Le 1er et le 2 juin 2006, Prof Dr Heinz Goddar organise, en coopération avec Dr Dieter Reinhardt, Munich, un séminaire FORUM consacré au thème "Licences". Le séminaire se déroulera en anglais.
Séminaire FORUM sur les Intellectual Assets dans l'achat et la vente des entreprises.
Le 16 mai 2006, Prof Dr Heinz Goddar organise à Munich, en coopération avec Dr Christian Osterrieth, Düsseldorf, un séminaire FORUM consacré au thème "Intellectual Assets dans l'achat et la vente des entreprises".
Forum de la propriété intellectuelle pour les praticiens à l'Université Technique de Dresde.
Au cours du forum pour les praticiens qui aura lieu le 12 mai 2006 à l'Université Technique de Dresde, notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar fera un exposé consacré à la pratique dans le droit international des brevets et des licences. Le Forum pour les praticiens fait partie d'une série de manifestations intégrée se déroulant dans le cadre des études LL.M. "International Studies in Intellectual Property Law".
Séminaire de la propriété intellectuelle de la Waseda University, Tokyo.
Notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar donne, le 9 mai 2005, une conférence sur le thème "Ownership of Inventions in Germany - Industry/University Interactions" dans le cadre d'un séminaire IP de la Waseda University, Tokyo, (www.21coe-win-cls.org/project/VI-a.html et www.21coe-win-cls.org/info/form28.html)
Séminaire de la propriété intellectuelle à Mumbai, Inde
A l'occasion d'un séminaire IP consacré aux questions pharmaceutiques, notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar donne le 30 mai 2005 à Mumbai, Inde, des conférences sur les thèmes "The Importance of IP for Survival in a Globalizing TRIPS World", "When. What, and Why: How should Companies plan for Obtaining Protection for their Inventions?", "Patent Litigation in Europe", "License Agreements - How to Avoid Pitfalls", "Valuation of Intellectual Property". Notre partenaire associé Dr Markus Engelhard fera également partie des intervenants de ce séminaire.
Séminaire IP à Bangalore, Inde
A l'occasion d'un séminaire Intellectual Property consacré aux problèmes des logiciels, notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar donne le 2 juin à Bangalore, Inde, des conférences sur les thèmes "The Importance of IP for Survival in a Globalizing TRIPS World", "When. What, and Why: How should Companies plan for Obtaining Protection for their Inventions?", "Patent Litigation in Europe", "License Agreements - How to Avoid Pitfalls", "Valuation of Intellectual Property Rights". Notre partenaire associé Dr Markus Engelhard fera également partie des intervenants de ce séminaire.
Atelier "Eurotrans-Bio" à Berlin.
Au cours d'un atelier "Eurotrans-Bio" à Berlin, notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar fait une conférence le 6 juin 2005 sur le thème "Intellectual Property in Collaborative Projects" (http.//etbio.tektonika2.com).
Séminaire de la Chambre de Commerce et d'Industrie consacré au droit sur Internet.
Notre partenaire associé Dr Andreas Dustmann organise, le 16 juin 2005 à la C.C.I. de Cottbus, un atelier sur les questions juridiques liées à l'Internet. Vous trouverez ici...de plus amples informations sur la manifestation et sur les possibilités de participation.
Cours de formation : Obtaining, Enforcing and Evaluating Intellectual Property Rights in Europe.
Notre séminaire intensif proposé annuellement a lieu en 2005 du 30 juin au 9 juillet 2005 à Munich. Le séminaire débute avec un stage de 3 jours, du 30 juin au 2 juillet 2005, sur le droit des marques, le droit des dessins et modèles et le droit d'auteur. Il continue avec un cours de 5 jours, du 4 au 9 juillet 2005, consacré au droit européen des brevets et des licences d'exploitation.
Il est possible de s'inscrire séparément à une des deux parties du programme. Une réduction forfaitaire sera facturée en cas de participation aux deux parties du programme qui peut être téléchargé comme fichier PDF. Veuillez adresser vos demandes concernant la partie consacrée aux brevets et aux licences d'exploitation à l'adresse goddar(at)boehmert.de et celles concernant la partie consacrée aux marques à l'adresse haarmann(at)boehmert.de.
Cours à la Tokai University, Tokyo.
Notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar donne, en coopération avec Christian W. Appelt, du 8 au 12 août 2005, des cours à l'Université Tokai de Tokyo consacrés au droit européen des brevets et des licences d'exploitation, et plus particulièrement aux questions juridiques liées aux inventions de salarié, et à la problématique de l'évaluation du droit de protection (sumidas343(at)yahoo.com).
Championnat du Monde de Football 2006 – Des idées, des possibilités et des limites pour la presse locale.
Le Verband Deutscher Lokalzeitungen (Association des journaux locaux allemands) organise une journée informative, le 6 septembre 2005 à 10 h 30 à Göttingen. Notre partenaire associé Dr Jan B. Nordemann fera un exposé sur le thème "Le championnat du monde de football pour tous – Que permettent et qu'interdisent le droit des marques, le droit de la concurrence et le droit d'auteur ?". Pour de plus amples informations sur la manifestation, veuillez consulter le site http://www.lokalpresse.de/aktuell/index.html
IFA 2005 - Colloque Podcasting.
Le 4 septembre 2005, notre partenaire associé Dr Martin Schaefer présente, au cours d'un colloque intitulé „Le mot podcasting est sur toutes les lèvres“, les conditions cadres légales de cette nouvelle forme de la radio Internet. Les autres participants : Tim Renner (Motor Music), Markus Koller (Starfrosch Podcast), Gerald Erdmann (auteur de „iPod & iTunes Buch“).
De plus amples informations sur le site www.audibleblog.de/?p=167
Séminaire IP de l'Indian Institute of Technology (IIT) à Taipei.
Prof Dr Heinz Goddar donne, les 2 et 3 septembre 2005, une conférence pendant le séminaire consacré à la propriété intellectuelle et organisé par l'Indian Institute of Technology (IIT), Taiwan, à Taipei.
Popkomm 2005 – Workshop Creative Commons.
Notre partenaire associé Dr Martin Schaefer explique, au cours d'un atelier organisé dans le cadre du salon leader de l'industrie de la musique, les aspects juridiques des „ Creative Commons“ – des licences en contraste avec le système traditionnel de l'attribution des licences vue sous l’angle de l'industrie du divertissement. Les autres participants : Hubert Gertis (animateur, directeur de GertisMedia), Ulrike Mahlmann (avocate, Creative Commons Allemagne), Neil Leyton (International Director, Fading Ways Music).
De plus amples informations sur le site www.popkomm-participants.de/_kongress/conference_details.php
Enhancing Global Competitiveness of Indian Life Sciences Industry
through the Strategic Use of the Brevet System.
Prof Dr Heinz Goddar participe du 5 au 9 septembre 2005 à différents séminaires de l'OMPI à Delhi et à Mumbai, Inde, consacrés au thème "Enhancing Global Competitiveness of Indian Life Sciences Industry through the Strategic Use of the Brevet System".
c/o Pop – Workshop „Contenu numérique“.
Au cours d'un débat avec des représentants de l'industrie de la musique indépendante, notre partenaire associé Dr Martin Schaefer discute sur les chances et les problèmes des nouveaux concepts de l'attribution des licences, par exemple la licence „Creative Commons“. Les participants se consacreront en même temps aux problèmes de la cession des droits dans les nouveaux médias. Les autres
intervenants : Johnny Häussler (introduction), Jürgen Söder et Philip Steffan.
De plus amples informations sur le site www.c-o-pop.de/index.200.html
Séminaire EPI : Attribution des licences de musique dans le business des téléphones portables.
Les sonneries de portable, les sonneries dernière chance (realtones), les dringos (ringback tones) et le téléchargement mobile sont des secteurs commerciaux intéressants de la téléphonie mobile, mais de quels droits ai-je besoin lorsque je désire composer ou proposer une telle offre musicale, et de qui puis-je l'acquérir ? Sur invitation du Erich Pommer Institut, notre partenaire associé Dr Martin Schaefer donne une conférence intitulée „Musique-Mobile – Qui autorise quoi ?“ le 8 novembre 2005 à Berlin et consacrée à ces questions très importantes pour la pratique.
Vous trouverez ici de plus amples informations ainsi que les possibilités d'inscription à cette manifestation.
Séminaire Falconbury - Negotiating, drafting and understanding International R&D Agreements.
Le Falconbury-Institut organise, les 8 et 9 novembre 2005 à Londres, le séminaire de deux jours consacré au droit des contrats de recherches et de développement („Research & Development“). Au cours de ce séminaire, notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar présente une étude de cas sur les „Model agreements for industry/university contract research in Germany“.
Vous trouverez ici de plus amples informations ainsi que les possibilités d'inscription à ce séminaire.
Séminaire EPI sur la protection des marques et des titres dans les médias.
Sur invitation du Erich Pommer Institut (EPI), Dr Christian Czychowski, notre partenaire associé du cabinet berlinois de BOEHMERT & BOEHMERT, organise le 8 novembre 2005 à Berlin un séminaire sur le thème "Au fait, titrez-vous correctement ? Le secret du droit des marques ?". L'objectif de ce séminaire est d'aider les décideurs de l'industrie des médias, pour qu'ils sachent quand il est sensé de s'intéresser à la protection d'un "nom", donc au droit des marques, et quelles démarches sont possibles ou quelles démarches faut-il entreprendre pour avoir une stratégie de marque efficiente.
Vous trouverez ici de plus amples informations ainsi que les possibilités d'inscription à cette manifestation.
Valuation of Patents - License Analogy based Approaches according to Employee Inventors' Remuneration Calculation in Germany.
Le 21 novembre 2005, Prof Dr Heinz Goddar fait un exposé intitulé "Valuation of Patents - License Analogy based Approaches according to Employee Inventors' Remuneration Calculation in Germany" dans le cadre du séminaire "Valuation"de LES Czech Republic à Prague.
Les développements actuels dans le droit des domaines, le droit des marques et le droit d'auteur à Berlin.
Dr Jan B. Nordemann, partenaire associé du cabinet berlinois de BOEHMERT & BOEHMERT, donne une conférence le 22 novembre 2005 à 17 heures à l'Université de Berlin. La manifestation a lieu dans le cadre de séminaires interdisciplinaires des universités berlinoises, l'Université Technique et l'Université Libre de Berlin.
Vous trouverez ici de plus amples informations ainsi que les possibilités d'inscription à cette manifestation.
Le nouveau droit des contrats d'auteur – Quo vadis ?
Depuis l'entrée en vigueur du nouveau droit des contrats d'auteur, les maisons d'édition allemandes sont en effervescence, car la loi les obligent à payer aux auteurs "une indemnité convenable" pour leurs œuvres. Les premiers résultats des négociations et les premières jurisprudences sur ce terme général sont maintenant disponibles. A cette occasion, le Börsenverein des deutschen Buchhandels organise le 22 novembre 2005 en coopération avec l' Akademie des Deutschen Buchhandels, un séminaire dans la Literaturhaus de Munich. Notre partenaire associé Dr Christian Czychowski, qui est actuellement mandaté par une maison d'édition pour plusieurs procédures contentieuses, fait un exposé intitulé "Retenir le terme de proportionnalité dans le droit d'auteur".
Vous trouverez ici de plus amples informations ainsi que les possibilités d'inscription à cette manifestation.
Company Strategies for IP Management and Technology Licensing.
Prof Dr Heinz Goddar présente, le 23 novembre 2005 à Moscou, un séminaire intitulé "Company Strategies for IP Management and Technology Licensing" de LES Russie. LES Allemagne en est le co-sponsor.
Valuation of Patents - License Analogy based Approaches according to Employee Inventors' Remuneration Calculation in Germany.
Dans le cadre d'un séminaire "IP Valation" de LES Arab Countries, Dr Heinz Goddar fait un exposé intitulé "Valuation of Patents - License Analogy based Approaches according to Employee Inventors' Remuneration Calculation in Germany" le 28 novembre 2005 à Dubaï.
Protection and Enforcement of Biotechnology related Inventions in Europe
- Germany as an Example.
Dr Heinz Goddar donne une conférence le 10 décembre 2005 à l'Université de Hokkaido, Sapporo, Japon, consacrée au thème "Protection and Enforcement of Biotechnology related Inventions in Europe - Germany as an Example".
Calculation of Damages in Brevet Litigation Procedures in Germany.
Prof Dr Heinz Goddar donne une conférence le 12 décembre 2005 au cours d'un séminaire de l'Université Tokai à Tokyo, Japon, consacrée au thème "Calculation of Damages in Brevet Litigation Procedures in Germany".
Séminaire "Licensing" à Ljubljana.
Prof Dr Heinz Goddar fait une conférence les 17 et 18 janvier au cours du séminaire intitulé "Licensing"
à Ljubljana et organisé par l'IDA en coopération avec les institutions locales de Ljubljana.
Séminaire Falconbury consacré aux contrats de développement et de recherche
Notre partenaire associé Dr. Christian Czychowski a été invité par l'Institut Falconbury à participer à un séminaire consacré aux contrats de développement et de recherches (r&d agreements). Il présentera une étude de cas sur les "Model agreements for industry/university contract research in Germany". Le séminaire Falconbury aura lieu les 15 et 16 mars 2006 à Londres. Vous trouverez ici de plus amples informations ainsi que les possibilités d'inscription à ce séminaire.
Séminaire IPAL sur la protection des logiciels.
Dr Christian Czychowski s'exprime sur la protection des logiciels par le droit d'auteur le 29 janvier 2005.
Fighting Internet Piracy - A German Perspective.
Sur invitation du Queen Mary Intellectual Property Research Centre, notre partenaire associé Dr Andreas Dustmann donne une conférence les 19 et 20 février 2005 à Londres sur les aspects juridiques et stratégiques de la lutte contre le piratage sur Internet.
Séminaire de la Chambre de Commerce et d'Industrie à Potsdam.
Dans le cadre de la manifestation d'ouverture de la Chambre de commerce et d'industrie de Potsdam, notre partenaire associé Dr Andreas Dustmann dirigera un atelier le 23 février 2005 consacré au thème "Avantage des lieux d'implantation - Droit" et intitulé "Le droit du commerce électronique". Pour de plus amples informations sur la manifestation, veuillez consulter le site Web de la C.C.I. de Potsdam IHK.
Séminaire de la ASPIP à Rias sur le droit des marques.
À l'occasion d'un séminaire de l’Arab Society for Intellectual Property (ASPIP), nos partenaires associés Dr Christian Czychowski et Dr Volker Schmitz-Fohrmann donnent, les 26 et 27 février 2005 à Riad, Arabie Saoudite, une conférence sur les aspects juridiques actuels du droit européen et international des marques. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le site Web de ASPIP.
Forum-Séminaire à Munich.
Le 4 mars 2005, notre partenaire associé Dr Heinz Goddar organise à Munich, en coopération avec Dr Christian Osterrieth, Düsseldorf, un Forum-Séminaire consacré au thème "Intellectual Assets dans l'achat et la vente des entreprises". Des informations détaillées sur le site www.forum-institut.de.
Séminaire JETRO à Düsseldorf.
Sur l'invitation de la Japan External Trade Organisation (JETRO), notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar donne à Düsseldorf, le 4 mars 2005, des conférences consacrés aux thèmes "Current Status of Employees` Invention Law in Germany" et "University Inventions in Germany - the New Law".
Séminaire Falconbury.
Dans le cadre d'un séminaire Falconbury "R&D Agreements", Prof Dr Goddar fait une conférence consacrée aux "Model Agreements for Industry - University Contract Research in Germany" le 11 mars à Londres (Des informations détaillées au site www.falconbury.co.uk).
Conférence IP de la Saudi Society for Technology Development & and Transfer (SSTD&T).
A l'occasion d'une conférence IP de la Saudi Society for Technology Development & Transfer (SSTD&T) à Riyadh, notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar donne, les 7 et 8 mai 2005, des conférences sur le thème "Licensing and Technology Transfer as a Survival Instrument in a Globalizing Economy" et "University-Industry Technology Transfer - Germany as an Example" (www.sstdt.org.sa).
Séminaire de la propriété intellectuelle de la Waseda University, Tokyo.
Notre partenaire associé Prof Dr Heinz Goddar donne, le 9 mai 2005, une conférence sur le thème "Ownership of Inventions in Germany - Industry/University Interactions" dans le cadre d'un séminaire IP de la Waseda University, Tokyo, (www.21coe-win-cls.org/project/VI-a.html et www.21coe-win-cls.org/info/form28.html)



