JIPITEC 01/2011 avec un article du Professeur Dr J. B. Nordemann.
Le Journal of Intellectual Property, Information Technology and E-Commerce Law (JIPITEC) est un média en ligne spécialisé, lancé en 2010, portant sur les domaines thématiques de la propriété intellectuelle, de la technologie de l’information et de l’e-commerce. Le Professeur Dr Jan Bernd Nordemann, partenaire de BOEHMERT & BOEHMERT, y a publié l’article « Responsabilité pour atteintes aux droits d’auteur sur Internet : fournisseurs de services (fournisseurs de contenus) – L’approche allemande » (numéro d’édition 1/2011) qui peut être consulté et téléchargé ici : http://www.jipitec.eu/issues/jipitec-2-1-2011/2962/JIPITEC_Nordemann.pdf
Le thème principal de JIPITEC porte sur le droit européen, tant bien sous l’aspect du droit de l’UE que du droit des États membres. Les articles sont publiés en anglais, en allemand ou en français. ISSN : 2190-3387. www.jipitec.eu
27.04.2011
Dr Stefan Schohe critique la décision de principe dans l’affaire Amazon.com, Inc. vs. Attorney General of Canada et al.
La célèbre connexion « 1-Click » d’Amazon a fait l’objet d’une décision de principe de la Court of Appeal canadienne concernant la question de la délivrance de brevets pour des inventions relatives à des procédés commerciaux. Un commentaire de l’expert de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr Stefan Schohe, est publié dans le numéro de 02/2011 (p. 78) du magazine spécialisé « Mitteilungen der deutschen Patentanwälte ». Ce commentaire porte sur les principales réflexions du tribunal et les met en relation avec les décisions prises aux États-Unis (In re Bilski) et en Europe.
14.03.2011
Dr. Stefan Schohe évoque la prise de position de l’Office européen des brevets (OEB) concernant la saisine G 3/08.
Dans l’édition datée du mois de juin 2010 (page 285) du magazine spécialisé « Mitteilungen der deutschen Patentanwälte » (Messages des avocats-conseils en propriété industrielle) est à lire le dernier article de l’expert de BOEHMERT & BOEHMERT, Dr. Stefan Schohe. Il y évoque la prise de position de la Grande Chambre de recours de l’Office européen des brevets (OEB) sur la saisine G 3/08 qui se penche de manière fondamentale sur le rôle de la Grande Chambre de recours et de la brevetabilité des inventions concernant les programmes d’ordinateur. Cette réflexion a été précédée par une procédure importante au cours de laquelle une centaine de prises de position écrites ont été remises aux parties intéressées (amicus curiae briefs).
09.07.2010
Droit des technologies de l'information
Praxishandbuch Geistiges Eigentum im Internet (Manuel de la propriété intellectuelle sur Internet), C.H. Beck 2003 (ISBN 3-406-49668-7). Publié en septembre 2003 chez la maison d'édition C.H. Beck et rédigé par le partenaire associé de notre cabinet, Dr Christian Czychowski, ce manuel de 1 000 pages traite tous les domaines de la propriété intellectuelle et ses problèmes particuliers sur Internet. Notre partenaire associée Dr Anke Nordemann-Schiffel a rédigé le chapitre 3 consacré à l'Internet et au droit international.
Dr Andreas Dustmann, partenaire associé de BOEHMERT & BOEHMERT a rédigé un ouvrage sur la responsabilité des fournisseurs d'accès à l'Internet intitulé "Die priviligierten Provider" (Les fournisseurs d'accès privilégiés), Nomos, 2001.
Notre partenaire associé Professeur Dr Jan Bernd Nordemann a publié l'article "Filmpiraterie im Internet - Der Kampf gegen Peer-to-Peer Raubkopierer" (Le piratage de films sur Internet – La lutte contre les copieurs illicites peer-to-peer) dans Kucsko, Filmproduktion und Urheberrecht, 2004.
L'article "Auskunftsansprüche gegen Internet-Provider" (Droits d'obtenir des renseignements des fournisseurs d'accès à l'Internet), de notre partenaire associé Dr Christian Czychowski a été publié dans MMR 2004, page 514.
Notre partenaire associé Dr Martin Schaefer a rédigé l'article "Dienste- gegen Inhalteanbieter - Vertragliche Ansätze zur Lösung eines Interessenkonflikts" (Les offreurs de services – contre les offreurs de contenus – les démarches contractuelles pour une solution d'un conflit d'intérêts), paru dans ZUM 1998, pages 301-303.
Nos partenaires associés Prof Dr Heinz Goddar et Christian W. Appelt ont publié "Legal Systems on Logiciel Protection - Law and Guidelines for Logiciel related Inventions" dans "Revigorated IPR", A Journal of Symbiosis Society´s Law College, vol. II, mars 2004.
