Droit des contrats des technologies de l'information
BOEHMERT & BOEHMERT rédige des contrats pour les grands projets des technologies de l'information et assure leur suivi. Nous proposons à nos clients un conseil juridique approfondi en vue des procès. Nos prestations vont de la simple planification et du développement des contrats jusqu'à la prise en charge de leur réalisation en passant par leurs négociations.
Les projets des technologies de l'information sont structurés en plusieurs phases, dont la première s'effectue le plus souvent sans contrat écrit : faire ressortir les clauses du contrat avec un cahier des obligations, des tests itératifs et la réalisation de la programmation. Cela peut parfois susciter des difficultés. C'est à ce moment que nos prestations commencent, car nous proposons à nos clients le soutien juridique et tactique nécessaire dès le début du projet.
Nous accordons une grande importance au suivi continu du contrat et au travail commun avec nos clients qui décident eux-mêmes à quel moment ils désirent avoir recours à notre aide. La vue d'ensemble suivante montre les prestations possibles et représente en même temps l'élaboration d'un plan pour un conseil intégral :
- la désignation et la définition de l'objectif général du contrat,
- la fixation de la fonction du contrat dans le cadre d'une planification générale,
- l'attribution des responsabilités et des compétences liées à la planification,
- la désignation des propres intérêts et des devoirs prévisibles,
- la désignation et l'estimation des intérêts des partenaires contractuels et des tiers,
- l'élaboration d'une stratégie,
- l'élaboration de différents scénarios et de toutes les alternatives possibles,
- la détermination des critères de rupture pour le projet,
- la fixation du déroulement temporel,
- l'élaboration de premiers plans internes,
- la coordination de ces plans,
- la prise de contact avec la partie adverse,
- l'adaptation des propositions de la partie contractuelle,
- la préparation d'une stratégie de négociation avec des check-lists internes,
- la négociation et la rédaction adéquate du contrat,
- la signature du contrat,
- le contrôle et le suivi, selon le type de contrat.
